Avis de marchéDépartement(s) de publication :91Annonce n°24-29362Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Commune d'Athis-MonsForme juridique de lacheteur:Autorité localeActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:FOURNITURES DE MATERIELS POUR LES ATELIERS DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE D'ATHIS-MONSDescription:La consultation porte sur les prestations suivantes : Fournitures de matériels pour les ateliers des services techniquesIdentifiant de la procédure:18657224-922e-4caf-b035-1b7647ca9256Identifiant interne:2024-003-AOType de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44220000Menuiserie pour la constructionNomenclature supplémentaire(cpv):44190000Matériaux de construction diversNomenclature supplémentaire(cpv):44115200Matériel de plomberie et de chauffageNomenclature supplémentaire(cpv):44111400Peintures et revêtements murauxNomenclature supplémentaire(cpv):44316000QuincaillerieNomenclature supplémentaire(cpv):31000000Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairageNomenclature supplémentaire(cpv):44330000Barres, tiges, fils et profilés pour la construction2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:
Services Techniques 1 rue Lefèvre Utile 91200 Athis-Mons.Ville:Athis-MonsCode postal:91200Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)Pays:France2.1.4Informations généralesInformations complémentaires:Critères jugement des offres : Les critères de jugement des offres sont fixés à l'article 6 du règlement de la consultation. Durée du marché : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.Base juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionÉtat de cessation dactivités:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Lot n°3 : Fournitures atelier maçonnerieDescription:Lot n°3 : Fournitures atelier maçonnerieIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44190000Matériaux de construction divers5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:
Services Techniques 1 rue Lefèvre UtileVille:Athis-MonsCode postal:91200Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties professionnelles et financières 2. Garanties techniques5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Autorisée
Date limite de réception des offres:15/04/2024à 12:00Informations relatives à louverture publique:Date/heure:15/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Commune d'Athis-MonsOrganisation chargée des procédures de recours:Commune d'Athis-MonsOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Commune d'Athis-Mons5.1Lot:LOT-0005Titre:Lot n°5 : Fournitures atelier plomberieDescription:Lot n°5 : Fournitures atelier plomberieIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44115200Matériel de plomberie et de chauffage5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:
Lieu de livraison : Services Techniques 1 rue Lefèvre UtileVille:Athis-MonsCode postal:91200Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties professionnelles et financières 2. Garanties techniques5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:15/04/2024à 12:00Informations relatives à louverture publique:Date/heure:15/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Commune d'Athis-MonsOrganisation chargée des procédures de recours:Commune d'Athis-MonsOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Commune d'Athis-Mons5.1Lot:LOT-0006Titre:Lot n°6 : Fournitures atelier peintureDescription:Lot n°6 : Fournitures atelier peintureIdentifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44111400Peintures et revêtements muraux5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:
Lieu de livraison : Services Techniques 1 rue Lefèvre UtileVille:Athis-MonsCode postal:91200Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties professionnelles et financières 2. Garanties techniques5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:15/04/2024à 12:00Informations relatives à louverture publique:Date/heure:15/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Commune d'Athis-MonsOrganisation chargée des procédures de recours:Commune d'Athis-MonsOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Commune d'Athis-Mons5.1Lot:LOT-0007Titre:Lot n°7 : Fournitures atelier électriqueDescription:Lot n°7 : Fournitures atelier électriqueIdentifiant interne:75.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):31000000Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:
Lieu de livraison : Services Techniques 1 rue Lefèvre UtileVille:Athis-MonsCode postal:91200Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties professionnelles et financières 2. Garanties techniques5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:15/04/2024à 12:00Informations relatives à louverture publique:Date/heure:15/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Commune d'Athis-MonsOrganisation chargée des procédures de recours:Commune d'Athis-MonsOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Commune d'Athis-Mons5.1Lot:LOT-0001Titre:Lot n°1 : Fournitures atelier menuiserieDescription:Lot n°1 : Fournitures atelier menuiserieIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNature supplémentaire du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):44220000Menuiserie pour la construction5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:
Lieu de livraison : Services Techniques 1 rue Lefèvre Utile 91200 Athis-Mons.Ville:Athis-MonsCode postal:91200Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties professionnelles et financières 2. Garanties techniques5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:15/04/2024à 12:00Informations relatives à louverture publique:Date/heure:15/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Commune d'Athis-MonsOrganisation chargée des procédures de recours:Commune d'Athis-MonsOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Commune d'Athis-Mons5.1Lot:LOT-0004Titre:Lot n°4 : Fournitures atelier quincaillerie- serrurerieDescription:Lot n°4 : Fournitures atelier quincaillerie- serrurerieIdentifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44316000QuincaillerieNomenclature supplémentaire(cpv):44316500Serrurerie5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:
Lieu de livraison : Services Techniques 1 rue Lefèvre UtileVille:Athis-MonsCode postal:91200Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties professionnelles et financières 2. Garanties techniques5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:15/04/2024à 12:00Informations relatives à louverture publique:Date/heure:15/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Commune d'Athis-MonsOrganisation chargée des procédures de recours:Commune d'Athis-MonsOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Commune d'Athis-Mons5.1Lot:LOT-0002Titre:Lot n°2 : Fournitures atelier métallerieDescription:Lot n°2 : Fournitures atelier métallerieIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44330000Barres, tiges, fils et profilés pour la construction5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:
Lieu de livraison : Services Techniques 1 rue Lefèvre UtileVille:Athis-MonsCode postal:91200Subdivision pays (NUTS):Essonne(FR104)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties professionnelles et financières 2. Garanties techniques5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:15/04/2024à 12:00Informations relatives à louverture publique:Date/heure:15/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Commune d'Athis-MonsOrganisation chargée des procédures de recours:Commune d'Athis-MonsOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Commune d'Athis-MonsSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:Commune d'Athis-MonsNuméro denregistrement:21910027800015Adresse postale:Place du Général de Gaulle Place du Gle De GaulleVille:Athis-monsCode postal:91200Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0169545530Rôles de cette organisation:AcheteurOrganisation chargée des procédures de recoursOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recoursOrganisation chargée des procédures de médiationSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:e107850a-f772-4a37-acf2-c378e9dcdb10-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:11/03/2024à 15:57Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/03/2024