Avis de marchéDépartement(s) de publication :81Annonce n°24-34488Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Communauté d'agglomération de l'AlbigeoisForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Fournitures de documents imprimés et numériques pour les médiathèquesDescription:Fournitures de documents imprimés et numériques pour les médiathèquesIdentifiant de la procédure:8e95bbc9-d6ae-4240-a21d-59faf6b4c414Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22110000Livres imprimés2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionCorruption:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Documentaires - Biographies pour adultesDescription:Documentaires - Biographies pour adultesIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22110000Livres imprimés5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:L'extrait Kbis ou équivalent : l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiersCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Taux de remisePondération (pourcentage, valeur exacte):10Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (pourcentage, valeur exacte):905.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Autorisée
Date limite de réception des offres:22/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0005Titre:Albums et ouvrages de fiction pour la jeunesse : Romans, théâtre, poésie, contesDescription:Albums et ouvrages de fiction pour la jeunesse : Romans, théâtre, poésie, contesIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22110000Livres imprimés5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:L'extrait Kbis ou équivalent : l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiersCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (pourcentage, valeur exacte):90Critère:Type:PrixDescription:Taux de remisePondération (pourcentage, valeur exacte):105.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0007Titre:Livres numériquesDescription:Livres numériquesIdentifiant interne:75.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22110000Livres imprimés5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:L'extrait Kbis ou équivalent : l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiersCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Prix des prestationsPondération (pourcentage, valeur exacte):40Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (pourcentage, valeur exacte):605.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0001Titre:Bandes dessinées adultes: BD franco-belge, BD documentaires, mangas, comics, romans graphiques, humour, ...Description:Bandes dessinées adultes: BD franco-belge, BD documentaires, mangas, comics, romans graphiques, humour, ...Identifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22110000Livres imprimés5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleNom:L'extrait Kbis ou équivalent : l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiersCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (pourcentage, valeur exacte):90Critère:Type:PrixDescription:Prix des prestationsPondération (pourcentage, valeur exacte):105.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:AutoriséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0004Titre:Ouvrages de fiction : Romans, théâtre, poésie, contes pour adultesDescription:Ouvrages de fiction : Romans, théâtre, poésie, contes pour adultesIdentifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22110000Livres imprimés5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:L'extrait Kbis ou équivalent : l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiersCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (pourcentage, valeur exacte):90Critère:Type:PrixDescription:Taux de remisePondération (pourcentage, valeur exacte):105.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0002Titre:Bandes dessinées jeunesse: BD franco-belge, BD, documentaires, mangas, comics, humour, ...Description:Bandes dessinées jeunesse: BD franco-belge, BD, documentaires, mangas, comics, humour, ...Identifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:L'extrait Kbis ou équivalent : l'opérateur économique doit être inscrit sur le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiersCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (pourcentage, valeur exacte):90Critère:Type:PrixDescription:Taux de remisePondération (pourcentage, valeur exacte):105.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Toulouse5.1Lot:LOT-0006Titre:Documentaires pour la jeunesseDescription:Documentaires pour la jeunesseIdentifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22110000Livres imprimés5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ansCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Taux de remisePondération (pourcentage, valeur exacte):10Critère:Type:QualitéDescription:Valeur techniquePondération (pourcentage, valeur exacte):905.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:22/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ToulouseSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de ToulouseNuméro denregistrement:173 100 058 00010Adresse postale:68 rue Raymond IV BP7007Ville:TOULOUSE CEDEX 7Code postal:31068Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0562735757Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:Communauté d'agglomération de l'AlbigeoisNuméro denregistrement:24810073700019Adresse postale:Parc François MitterrandVille:Saint-JuéryCode postal:81160Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0563760508Profil de lacheteur:
https://www.marches-securises.frRôles de cette organisation:AcheteurSection 10 -ModificationVersion de lavis antérieur à modifier:42a2f279-dc55-4e1d-a121-a7e84f42fe92-01Principale raison de la modification:Correction par lacheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:6c056127-82c7-461e-9a22-5f198439ad86-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:22/03/2024à 10:13Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/03/2024