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01/10/2024.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Ville de Koungou (976) Place de la Mairie
AVIS DE MARCHÉ
97690 Koungou
FOURNITURES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Koungou (976).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEHICULES POUR LA COMMUNE DE KOUNGOU.
Description: FOURTINURE ET LIVRAISON DE VEHICULES POUR LA COMMUNE DE KOUNGOU
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 34110000.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 15.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: VEHICL-01.
Titre: Véhicules Utilitaires légers courts.
Description: Véhicules Utilitaires légers courts.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34110000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 140000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
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financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix.
Description : Prix.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 40 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte 5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: VEHICL-02.
Titre: Véhicules Utilitaires légers longs.
Description: Véhicules Utilitaires légers longs.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34110000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 200000 EUR.
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 40 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: VEHICL-03.
Titre: Camion ampliroll à benne déposable au sol 3,5 tonnes avec une benne inclus.
Description: Camion ampliroll à benne déposable au sol 3,5 tonnes avec une benne inclus.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34144400.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 260000 EUR.
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 40 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: VEHICL-04.
Titre: Camion benne 3,5t avec grue adaptée.
Description: Camion benne 3,5t avec grue adaptée.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34144400.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 280000 EUR.
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 60 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: VEHICL-05.
Titre: VEHICULE LEGER Type SUV 4-4 TYPE (ex : Duster) boîte de vitesse Automatique.
Description: VEHICULE LEGER Type SUV 4-4 TYPE (ex : Duster) boîte de vitesse Automatique.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34110000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 117000 EUR.
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 40 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: VEHICL-06.
Titre: VEHICULE LEGER Type SUV TYPE (ex : Duster) Boîte de vitesse manuelle.
Description: VEHICULE LEGER Type SUV TYPE (ex : Duster) Boîte de vitesse manuelle.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34110000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 105000 EUR.
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix.
Description : Prix.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 40 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte
5.1 LOT No : LOT-0007.
Identifiant interne: VEHICL-07.
Titre: Fourniture de tractopelles JCB ou similaire.
Description: Fourniture de tractopelles JCB ou similaire.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34144400.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 270000 EUR.
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 40 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte
5.1 LOT No : LOT-0008.
Identifiant interne: VEHICL-08.
Titre: Véhicules Utilitaires remorque porte engins.
Description: Véhicules Utilitaires remorque porte engins.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34144400.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 34000 EUR.
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 40 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte
5.1 LOT No : LOT-0009.
Identifiant interne: VEHICL-09.
Titre: Fourniture camions-grue polybennes 10 T.
Description: Fourniture camions-grue polybennes 10 T.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34144400.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 800000 EUR.
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 40 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte
5.1 LOT No : LOT-0010
Identifiant interne: VEHICL-10.
Titre: Bennes 15 m3 ouverte.
Description: Bennes 15 m3 ouverte.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34144400.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 280000 EUR.
5.1.6 Informations générales
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 40 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte
5.1 LOT No : LOT-0011.
Identifiant interne: VEHICL-11.
Titre: Balayeuse de voirie 5m3.
Description: Balayeuse de voirie 5m3.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34144400.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1600000 EUR.
5.1.6 Informations générales
page 11/17.
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 40 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte
5.1 LOT No : LOT-0012.
Identifiant interne: VEHICL-12.
Titre: Véhicules Utilitaires : Camion d'intervention.
Description: Véhicules Utilitaires : Camion d'intervention.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34140000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 100000 EUR.
5.1.6 Informations générales
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marches-securises.fr Avis de publicité 24-111380 01/10/2024.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 40 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte
5.1 LOT No : LOT-0013.
Identifiant interne: VEHICL-13.
Titre: Véhicules Utilitaires : pick-up d'intervention.
Description: Véhicules Utilitaires : pick-up d'intervention.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34113200.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 140000 EUR.
5.1.6 Informations générales
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01/10/2024.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 40 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte
5.1 LOT No : LOT-0014.
Identifiant interne: VEHICL-14.
Titre: Véhicules Utilitaires : SUV 4X4 patrouille et intervention -1-et motocyclettes d'intervention -2-.
Description: Véhicules Utilitaires : SUV 4X4 patrouille et intervention -1-et motocyclettes d'intervention -2-.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34110000.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 75000 EUR.
5.1.6 Informations générales
page 14/17.
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Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 40 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte
5.1 LOT No : LOT-0015.
Identifiant interne: VEHICL-15.
Titre: Véhicules Utilitaires : Fourgon tolé d'intervention.
Description: Véhicules Utilitaires : Fourgon tolé d'intervention.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34144400.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 50000 EUR.
5.1.6 Informations générales
page 15/17.
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Avis de publicité 24-111380
01/10/2024.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique.
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : Prix des prestations.
Description : Prix des prestations 40 %.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Valeur technique 60 %.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Mayotte
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Mayotte Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Ville de Koungou (976).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 20000881100016.
Adresse postale : Place de la Mairie.
Adresse postale : Place de la Mairie.
Ville : Koungou.
Code postal : 97690.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 269614242.
Télécopieur: +33 269628675.
Adresse internet:
http://www.mairie-koungou.com/.
Profil de l'acheteur:
https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal administratif de Mayotte.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 13000503600012.
Adresse postale : 731 boulevard Younoussa Bamana.
page 16/17.
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Avis de publicité 24-111380
01/10/2024.
Ville : Mamoudzou.
Code postal : 97600.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 269611856.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :39c759ab-92ac-4b01-911c-0bdeac872f3f
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 01/10/2024 à 18:40.
Langues dans lesquelles l'avis en question estofficiellement disponible: francais.
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