Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Haut-Bugey Agglomération
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004293500011
Ville : Oyonnax cedex
Code Postal : 01117
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.ain.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2024-32
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Michel MOURLEVAT
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 13 septembre 2024 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de panneaux pour le projet des Points de Rencontre Secours (PRS) dans les forêts des communes volontaires de Haut-Bugey Agglomération
Type de marché : Fournitures
Mots descripteurs : Panneaux ,
Lieu principal d'exécution du marché : Siège de HBA - 01100 OYONNAX
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : LOT 1 : Fabrication et livraison de panneaux PRS
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35261000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Siège de HBA - 01100 OYONNAX
Description du lot : LOT 2 : Fabrication et livraison de panneaux accueil entrée forêt
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35261000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Siège de HBA - 01100 OYONNAX
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Variante non autorisée.
Le lot 1 comporte des conditions d'exécution à caractère social (cf CCAP).
Critère de jugement des offres en faveur du développement durable.
Date d'envoi du présent avis : 13/08/2024
