Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 24-25663
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CC Terres Touloises
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007056300057
Ville : TOUL CEDEX
Code postal : 54201
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://terrestouloises.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23363_1001658.html
Identifiant interne de la consultation : 2024_PA_02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Fabrice CHARTREUX, Président de la CC2T
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 383649044
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Selon les modalités définies dans le Règlement de Consultation. Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Selon les modalités définies dans le Règlement de Consultation. Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Selon les modalités définies dans le Règlement de Consultation.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02/04/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Les services du pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de composteurs individuels et partagés et d'accessoires associés - MARCHÉ (ACCORD-CADRE) 2024_PA_02
Code CPV principal - Descripteur principal : 90000000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de composteurs individuels et partagés en bois - pour composter des déchets organiques, principalement des fermentescibles - en kit, ainsi que des accessoires associés (dispositifs anti-rongeurs ; outils de brassage de la matière)
Lieu principal d'exécution du marché : Siège de la Communauté de Communes Terres Touloises
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : * Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de négocier conformément aux règles énoncées dans le règlement de consultation.
* Le délai d'exécution des prestations est mentionné dans l'acte d'engagement.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/03/2024