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137019-2024
137019-2024 - Mise en concurrence
France Onduleurs Fourniture et installation préventive et corrective des batteries des onduleurs et remplacement d onduleur et batteries pour les modèles inférieurs à 6kVA
OJ S 47/2024 06/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CHU GRENOBLE-ALPES
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture et installation préventive et corrective des batteries des onduleurs et remplacement d onduleur et batteries pour les modèles inférieurs à 6kVA
Description : Fourniture et installation préventive et corrective des batteries des onduleurs et remplacement d onduleur et batteries pour les modèles inférieurs à 6kVA
Identifiant de la procédure : 2379ef78-40e1-401c-9dac-0bb480ef3a48
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31155000 Onduleurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31440000 Batteries
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Sites Nord : -Hopital Michallon - Boulevard de la Chantourne 38700 LA TRONCHE -Hopital Couple Enfant - Quai Yermoloff 38700 LA TRONCHE Site Sud : Hopital Sud - Avenue de Kimberley 38130 ECHIROLLES Plateforme Logistique - ZI de Domène, Rue des Bourelles 38420 DOMENE Site Voiron : Hopital de Voiron - 34 Avenue Jacques Chirac 38500 VOIRON EHPAD de Coublevie - 414 Chemin des Dominicains 38500 COUBLEVIE
Ville : Voir adresses
Code postal : Voir adresses
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : CH Alpes-Isère : 3 rue de la Gare 38521 ST EGREVE CH de Rives : BP 105 38147 RIVES SUR FURE CEDEX
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de laccord-cadre : 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Une visite obligatoire du site Nord Michallon est prévue. Les modalités d'inscription sont détaillées à l'article 2.8 du RC. Forme juridique du groupement : voir article 2.7 du RC. Paiement : 50 jours (voir article 1.6 du RC).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et installation préventive et corrective des batteries des onduleurs et remplacement d onduleur et batteries pour les modèles inférieurs à 6kVA
Description : Fourniture et installation préventive et corrective des batteries des onduleurs et remplacement d onduleur et batteries pour les modèles inférieurs à 6kVA
Identifiant interne : 2024T103
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31155000 Onduleurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31440000 Batteries
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il sagit dun marché récurrent
Description : Il s'agit d'un besoin récurrent relancé régulièrement.
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le contrat est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2024. Il pourra être reconduit tacitement une fois du 01/01/2025 au 31/12/2025. L'accord-cadre est mono attributaire sans minimum avec un maximum par période fixé à 150 000 euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 du code de la commande publique
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère social et environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique décomposé en sous critères : 2.1. Délai pour le remplacement des batteries (15 points) 2.2. Délai pour le remplacement des onduleurs (10 points) 2.3.Expérience de l'équipe dédiée et ressources matérielles et logistiques dédiées (10 points) 2.4. Matériels proposés (10 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Prix
Description : décomposé en deux sous-critères : - 25 points sur le BPU - 25 points sur la commande type
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2488246&orgAcronyme=x7c
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2488246&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/04/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 àl. 551-12 du code de justice administrative (Cja), etpouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux moissuivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 ducja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro denregistrement : 17380005300014
Adresse postale : 2 place verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 476429000
Télécopieur : +33 476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : CHU GRENOBLE-ALPES
Numéro denregistrement : 26380030200014
Adresse postale : CS 10217
Ville : GRENOBLE CEDEX 09
Code postal : 38043
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des Marchés
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0476766859
Rôles de cette organisation :
Acheteur
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : b0d64756-4570-4473-8a64-f3ae8555df8e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 04/03/2024 15:29:35 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 137019-2024
Numéro de publication au JO S : 47/2024
Date de publication : 06/03/2024