Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 24-56228
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nantes
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de vêtements et chaussures pour les agents de la Police Municipale, les agents de l?Unité Métropolitaine des Transports en Commun et de la Brigade de l?Espace Public
Description : Fourniture de vêtements et chaussures pour les agents de la Police Municipale, les agents de l?Unité Métropolitaine des Transports en Commun et de la Brigade de l?Espace Public
Identifiant de la procédure : e991dbc9-0d18-4ae7-9484-dc9e0b8daf0d
Identifiant interne : 2024-4873
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35811200 Uniformes de police
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : se référer aux documents de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Chaussures pour les agents de la Police Municipale, de l?Unité Métropolitaine des Transports en Commun et de la Brigade de l?Espace Public
Description : Chaussures pour les agents de la Police Municipale, de l'Unité Métropolitaine des Transports en Commun et de la Brigade de l'Espace Public
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35811200 Uniformes de police
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Nantes
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Vêtements d'uniformes pour les agents de la Police Municipale
Description : Vêtements d'uniformes pour les agents de la Police Municipale
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35811200 Uniformes de police
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Nantes
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Vêtements d?uniformes pour les agents de l?Unité Métropolitaine des Transports en Commun
Description : Vêtements d?uniformes pour les agents de l?Unité Métropolitaine des Transports en Commun
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35811200 Uniformes de police
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nantes
Numéro d'enregistrement : 21440109300015
Ville : Nantes
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0240419000
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Adresse internet :
http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 3c720046-f244-4b19-a85d-8c35589d1f89 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 14/05/2024 à 17:55
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/05/2024