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395368-2024
395368-2024 - Mise en concurrence
France – Vêtements professionnels – Fourniture de vêtements de travail pour les agents de l'institut français du cheval et de l'équitaation
OJ S 128/2024 03/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : I.F.C.E.
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture de vêtements de travail pour les agents de l'institut français du cheval et de l'équitaation
Description : Fourniture de vêtements de travail pour les agents de l'institut français du cheval et de l'équitaation
Identifiant de la procédure : d61423d6-b2a7-4748-9f3c-5a34b156efb0
Identifiant interne : 2024-46
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale Institut français du cheval et de l'équitation 170, Avenue du Cadre Noir 49400 SAUMUR
Ville Saumur
Code postal 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires Procédure ouverte
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de vêtements de travail pour les agents de l'institut français du cheval et de l'équitaation
Description : Fourniture de vêtements de travail pour les agents de l'institut français du cheval et de l'équitaation
Identifiant interne : AO 2024-46
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : I.F.C.E.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : I.F.C.E.
Numéro d’enregistrement : 13001044000019
Adresse postale : Service achats Route de Troche - BP 6
Ville : Arnac-pompadour
Code postal : 19231
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0555738323
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 56f63860-b7d8-44fb-992a-e4900a8935fe - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 02/07/2024 10:01:17 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 395368-2024
Numéro de publication au JO S : 128/2024
Date de publication : 03/07/2024
