Société du Canal de Provence et d'aménagement de la Région Provençale, M. Jean-Luc IVALDI, Directeur Général, CS 70064, 13182 Aix-en-Provence 5, Tél. : 04 42 66 70 00, Siret 05781313100026
Correspondre avec l'acheteur
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet : Fourniture de vannes murales
Référence : 2024050026
Type de marché : Fournitures
Mode : Procédure ouverte
Code Nuts : FRL04
Description : Fourniture de vannes murales
Code CPV principal : 44212382 vannes
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme :
Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
Lots, libellé, estimé E HT, CPV :
1 : Lot n° 1 : fourniture de vannes courantes, 44212382
Description : Le marché concerne la fourniture de vannes courantes.
Cet accord-cadre à bons de commande comprend un maximum annuel de 15 000,00 E HT.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
2 : Lot n° 2 : fourniture de vannes spécifiques pour une hauteur d'eau comprise entre 0 et 3 m, 44212382
Description : Le marché concerne la fourniture de vannes spécifiques pour une hauteur d'eau comprise entre 0 et 3 m.
Cet accord-cadre à bons de commande comprend :
- un minimum annuel de 5 000,00 E HT,
- un maximum annuel de 40 000,00 E HT.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
3 : Lot n° 3 : fourniture de vannes spécifiques pour une hauteur d'eau comprise entre 3 et 6 m, 44212382
Description : Le marché concerne la fourniture de vannes spécifiques pour une hauteur d'eau comprise entre 3 et 6 m.
Cet accord-cadre à bons de commande comprend :
- un minimum annuel de 5 000,00 E HT,
- un maximum annuel de 40 000,00 E HT.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
4 : Lot n° 4 : Fourniture de vannes spécifiques pour une hauteur d'eau supérieure à 6 m, 44212382
Description : Le marché concerne la fourniture de vannes spécifiques pour une hauteur d'eau supérieure à 6 m.
Cet accord-cadre à bons de commande comprend :
- un minimum annuel de 5 000,00 E HT,
- un maximum annuel de 40 000,00 E HT.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Conditions relatives au contrat :
Autres conditions :
Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation :
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Lot n° 1 : Lot n° 1 : fourniture de vannes courantes : habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (Disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gourv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants. (Disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Lot n° 2 : Lot n° 2 : fourniture de vannes spécifiques pour une hauteur d'eau comprise entre 0 et 3 m : habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (Disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants. (Disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Lot n° 3 : Lot n° 3 : fourniture de vannes spécifiques pour une hauteur d'eau comprise entre 3 et 6 m : habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (Disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants. (Disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gourv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Lot n° 4 : Lot n° 4 : fourniture de vannes spécifiques pour une hauteur d'eau supérieure à 6 m : habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (Disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gourv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants. (Disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- 40 % : Valeur technique
- 60 % : Prix
Renseignements : Correspondre avec l'acheteur
Documents :
- Règlement de consultation
- Dossier de consultation des entreprises
Offres : Remise des offres le
11/04/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : Le 11/04/24 à 14h00
Lieu : Le Tholonet
Dépôt : Déposer un pli dématérialisé
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours :
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille, 6 rue Joseph-Autran, 13281 Marseille Cedex 06, Tél. : 04 91 15 50 50, Fax : 04 91 54 42 90,
[email protected]
Envoi le 11/03/24 à la publication