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147533-2024
147533-2024 - Mise en concurrence
France Tracteurs d'occasion Le présent marché a pour objet la fourniture de tracteurs d'occasion blindés équipés forestiers pour l'agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 88).
OJ S 50/2024 11/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Forme juridique de lacheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de lenvironnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Le présent marché a pour objet la fourniture de tracteurs d'occasion blindés équipés forestiers pour l'agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 88).
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de tracteurs d'occasion blindés équipés forestiers pour l'agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 88).
Identifiant de la procédure : 421e6373-21ab-4f60-9490-90a2cc1a96fb
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16720000 Tracteurs d'occasion
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Corruption
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 tracteurs d'occasion blindés équipés forestiers
Description : Lot 1 tracteurs d'occasion blindés équipés forestiers 501 à 2 000h
Identifiant interne : LOT 1 tracteurs d'occasion blindés équipés forestiers
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16720000 Tracteurs d'occasion
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496151&orgAcronyme=b4n
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496151&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 tracteurs d'occasion blindés équipés forestiers
Description : LOT 2 tracteurs d'occasion blindés équipés forestiers 2 001 à 2 500 heures
Identifiant interne : LOT 2 tracteurs d'occasion blindés équipés forestiers
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16720000 Tracteurs d'occasion
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496151&orgAcronyme=b4n
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2496151&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Office National des Forêts Direction territoriale Grand- Est Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Numéro denregistrement : 66204311603798
Ville : NANCY
Code postal : 54052
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0388113165
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 806e3534-d252-4432-98b8-35840b91a244 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 08/03/2024 11:51:22 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 147533-2024
Numéro de publication au JO S : 50/2024
Date de publication : 11/03/2024