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192695-2024
192695-2024 - Mise en concurrence
France Produits pharmaceutiques Fourniture de produits pharmaceutiques pour l'IUCT-Oncopole
OJ S 65/2024 02/04/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : ONCOPOLE CLAUDIUS REGAUD
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture de produits pharmaceutiques pour l'IUCT-Oncopole
Description : Fourniture de solutés de perfusions, de remplissage, versables, et des médicaments pour l'IUCT-Oncopole ainsi que la livraison selon les modalités logistiques prévues.
Identifiant de la procédure : e8fd7a02-e9c9-46d8-b34d-e1b5150b69e7
Identifiant interne : 2024_002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Préparation de chimiothérapies
Description : o Sous lot n° 1 : Préparation des chimiothérapies réalisées manuellement o Sous lot n° 2 : Préparation Robot Pharmahelp : Période du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 o Sous lot n°3 : Préparation des chimiothérapies par les robots APOTECA de la PUI
Identifiant interne : 2024_002_Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/08/2024
Durée : 41 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : 1° Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; 2° Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; 3° Extrait KBIS datant de moins de six mois
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu : Oncopole Claudius Regaud
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande instance
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Solutés destinés aux services de soins de l'Oncopole Claudius Regaud
Description : Ce lot est destiné à l'utilisation des produits par les services de soins de l'Oncopole. Chaque produit proposé devra correspondre aux caractéristiques techniques décrites l'Annexe 2. Les produits proposés devront également avoir les caractéristiques suivantes : - Poche souple stérile avec ports d'injection et de perfusion rigides - Suremballage pelable au moyen duquel la stérilité est maintenue jusqu'à ouverture
Identifiant interne : 2024_002_Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : 1° Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; 2° Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; 3° Extrait KBIS datant de moins de six mois
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu : Oncopole Claudius Regaud
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande instance
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Médicaments destinés aux services de soins de l'Oncopole Claudius Regaud
Description : Ce lot est destiné à l'utilisation des médicaments par les services de soins de l'Oncopole. Chaque médicament proposé devra correspondre aux caractéristiques techniques décrites dans le tableau de l'Annexe 3.
Identifiant interne : 2024_002_Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : 1° Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; 2° Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; 3° Extrait KBIS datant de moins de six mois
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 120 Jour
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu : Oncopole Claudius Regaud
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande instance
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : ONCOPOLE CLAUDIUS REGAUD
Numéro denregistrement : 77692637000037
Adresse postale : 1 avenue Irène Joliot-Curie
Ville : Toulouse cedex 9
Code postal : 31059
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 531155051
Adresse internet : https://www.unicancer.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal de Grande instance
Numéro denregistrement : 173 101 114 00507
Adresse postale : 2 Allées Jules Guesde
Ville : Toulouse Cedex 7
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 05 61 33 70 70
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 1619b313-77ab-4381-a275-c2d2dbcd8b9b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 28/03/2024 18:20:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 192695-2024
Numéro de publication au JO S : 65/2024
Date de publication : 02/04/2024