- MAIRIE DE FRASNE
Avis d'appel public à la concurrence
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Frasne
Type de Numéro national d'identification : SIREN
- No National d'identification : 212502595.
Code Postal : 25560 Ville : Frasne
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.e-marchespublics.eom/appel-offre/1 001203.
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Pierrick Allemand
email :
[email protected]
Tél : +33 381498317.
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle -conditions / moyens de preuve : déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique.
Capacité économique et financière -conditions / moyens de preuve : présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années
Capacités techniques et professionnelles -conditions / moyens de preuve : présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 22 Avril 2024 à 16:00 Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services de la commune
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de plaquettes de bois -Chaufferie de Frasne
CPV -Objet principal : 65400000.
Type de marché : Fournitures
Lieu principal d'exécution du marché : 25560 Frasne
Durée du marché (en mois) : 60
Valeur estimée hors taxes du besoin comprise entre : 170000 Euros et 200000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Bois, Chauffage (exploitation, entretien).
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 28 Février 2024.
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