Avis de marché
Département(s) de publication : 66
Annonce n° 24-118963
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Cc Albères Côte Vermeille Illibéris
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20004360200016
Ville : Argelès sur Mer
Code postal : 66704
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 66
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1546049
Identifiant interne de la consultation : 2024F45LIVME
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Céline Auriach
Numéro de téléphone du contact : +33 468816377
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/11/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de livres pour les médiathèques de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
Code CPV principal - Descripteur principal : 22113000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent contrat concerne l'achat de livres imprimés non scolaires à destination des adultes et de la jeunesse, des bandes dessinés mangas ainsi que CD, vinyles, DVD et Blu-ray pou les x médiathèques.
Lieu principal d'exécution du marché : CC ACCVIMédiathèques du territoire 66700 - Argelès-sur-mer
Durée du marché (en mois) : 24
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 214000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Romans adultes . 32500.00
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 65000 euros
Lieu d'exécution du lot : CC ACCVI
Médiathèques du territoire
66700
Argelès-sur-mer -
Description du lot : 02 : Documentaires adultes. 21500.00
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 43000 euros
Lieu d'exécution du lot : CC ACCVI
Médiathèques du territoire
66700
Argelès-sur-mer -
Description du lot : 03 : Fiction jeunesse. 27500.00
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 55000 euros
Lieu d'exécution du lot : CC ACCVI
Médiathèques du territoire
66700
Argelès-sur-mer -
Description du lot : 04 : Documentaires jeunesse. 16500.00
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 33000 euros
Lieu d'exécution du lot : CC ACCVI
Médiathèques du territoire
66700
Argelès-sur-mer -
Description du lot : 05 : bandes dessinées adultes et jeunesse . 9000.00
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 18000 euros
Lieu d'exécution du lot : CC ACCVI
Médiathèques du territoire
66700
Argelès-sur-mer
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/10/2024
