Avis de marchéDépartement(s) de publication :75Annonce n°24-30586Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:VILLE DE PARISForme juridique de lacheteur:Autorité localeActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Fourniture de livres non scolaires, reliés et équipés pour le prêt public, destinés aux établissements du réseau des bibliothèquesDescription:Fourniture de livres non scolaires, reliés et équipés pour le prêt public, destinés aux établissements du réseau des bibliothèquesIdentifiant de la procédure:04913fba-437b-459b-baa4-58b577841cadType de procédure:Restreinte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque2.1.4Informations généralesInformations complémentaires:Accord-cadre multi-attributaires exécuté à bons de commande traité à prix unitaire , d'un montant minimum de 1 500 000 euros HT et d'un montant maximum de 9 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois.Base juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0001Titre:Fourniture de livres non scolaires, reliés et équipés pour le prêt public, destinés aux établissements du réseau des bibliothèquesDescription:Fourniture de livres non scolaires, reliés et équipés pour le prêt public, destinés aux établissements du réseau des bibliothèquesIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attributaires exécuté à bons de commande traité à prix unitaire , d'un montant minimum de 1 500 000 euros HT et d'un montant maximum de 9 500 000 euros HT5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéLaccès à certains documents de marché est restreintDes informations sur les documents restreints sont disponibles à ladresse suivante:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeLes soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres:16/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de ParisOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal Administratif de ParisSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal Administratif de ParisNuméro denregistrement:17750005500013Adresse postale:7 rue de JouyVille:ParisCode postal:75004Subdivision pays (NUTS):Paris(FR101)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0144594400Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours8.1ORG-0003Nom officiel:VILLE DE PARISNuméro denregistrement:21750001600019Adresse postale:7 avenue de la Porte d'IvryVille:PARISCode postal:75013Subdivision pays (NUTS):Paris(FR101)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0100000000Adresse internet:
http://paris.frProfil de lacheteur:
https://marches.maximilien.fr/Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:b6f7d5ec-2bfb-47ee-a125-ebd13ede0864-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:13/03/2024à 16:07Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/03/2024