Avis de marchéDépartement(s) de publication :75Annonce n°24-33295Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Ville de ParisForme juridique de lacheteur:Autorité localeActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Fourniture de livres non scolaires, méthodes de langues et partitionsDescription:Fourniture de livres non scolaires, méthodes de langues et partitionsIdentifiant de la procédure:93176200-de6d-4d98-9c31-9e2c4fa7bfc2Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque2.1.4Informations généralesInformations complémentaires:Les lots 1 à 12 sont multi-attributaires et les lots 13, 14 et 15 sont mono-attributaire. La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commandes avec l'EPPM uniquement pour les lots 11 et 12. Le marché prévoit une règle de non-cumul des lots détaillée à l'article 6.1 du règlement de consultation (RC).Base juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC (art. 4.2)Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0013Titre:Livres en langues asiatiques publiés à l'étranger pour les bibliothèques de la Ville de ParisDescription:Livres en langues asiatiques publiés à l'étranger pour les bibliothèques de la Ville de ParisIdentifiant interne:135.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 9 700 euros HT et d'un montant maximum de 60 000 euros HT pour une durée de 24 mois5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0007Titre:Commandes complémentaires spécifiques de livres jeunesse pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Nord (9, 10 et 19èmes) et CentreDescription:Commandes complémentaires spécifiques de livres jeunesse pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Nord (9, 10 et 19èmes) et CentreIdentifiant interne:75.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 150 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0004Titre:Commandes complémentaires spécifiques de livres adultes pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Sud (5, 6, 13 et 14èmes)Description:Commandes complémentaires spécifiques de livres adultes pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Sud (5, 6, 13 et 14èmes)Identifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 130 000 euros HT et d'un montant maximum de 800 000 euros HT pour une durée de 24 mois.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0014Titre:Méthodes de langues étrangères, régionales et de français langue étrangère (FLE) sur tous supports pour les bibliothèques de la Ville de ParisDescription:Méthodes de langues étrangères, régionales et de français langue étrangère (FLE) sur tous supports pour les bibliothèques de la Ville de ParisIdentifiant interne:145.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 20 000 euros HT et d'un montant maximum de 200 000 euros HT pour une durée de 24 mois.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0011Titre:Livres et publications francophones spécialisées dont publications autoéditées et/ou éditées à faible tirage pour l'ensemble des services de la Ville de Paris et de l'EPPMDescription:Livres et publications francophones spécialisées dont publications autoéditées et/ou éditées à faible tirage pour l'ensemble des services de la Ville de Paris et de l'EPPMIdentifiant interne:115.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 80 000 euros HT et d'un montant maximum de 600 000 euros HT pour la partie Ville et d'un montant minimum de 25 000 euros HT et d'un montant maximum de 50 000 euros HT pour la partie EPPM, pour une durée de 24 mois.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:RequiseDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0003Titre:Commandes complémentaires spécifiques de livres adultes pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Nord (9, 10 et 19èmes) et CentreDescription:Commandes complémentaires spécifiques de livres adultes pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Nord (9, 10 et 19èmes) et CentreIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 310 000 euros HT et d'un montant maximum de 1 900 000 euros HT pour une durée de 24 mois.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0015Titre:Partitions et méthodes musicales classiques et populaires pour les bibliothèques de la Ville de ParisDescription:Partitions et méthodes musicales classiques et populaires pour les bibliothèques de la Ville de ParisIdentifiant interne:155.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 70 000 euros HT et d'un montant maximum de 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation 5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ParisOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0006Titre:Commandes complémentaires spécifiques de livres adultes pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Ouest (7, 8, 15, 16, 17 et 18èmes)Description:Commandes complémentaires spécifiques de livres adultes pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Ouest (7, 8, 15, 16, 17 et 18èmes)Identifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 130 000 euros HT et d'un montant maximum de 800 000 euros HT pour une durée de 24 mois.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0002Titre:Commande globale de livres jeunesse pour le fond commun de l'ensemble des bibliothèques de la Ville de ParisDescription:Commande globale de livres jeunesse pour le fond commun de l'ensemble des bibliothèques de la Ville de ParisIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 100 000 euros HT et d'un montant maximum de 400 000 euros HT pour une durée de 24 mois.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0010Titre:Commandes complémentaires spécifiques de livres jeunesse pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Ouest (7, 8, 15, 16, 17 et 18èmes)Description:Commandes complémentaires spécifiques de livres jeunesse pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Ouest (7, 8, 15, 16, 17 et 18èmes)Identifiant interne:105.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 60 000 euros HT et d'un montant maximum de 400 000 euros HT pour une durée de 24 mois.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0008Titre:Commandes complémentaires spécifiques de livres jeunesse pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Sud (5, 6, 13 et 14èmes)Description:Commandes complémentaires spécifiques de livres jeunesse pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Sud (5, 6, 13 et 14èmes)Identifiant interne:85.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de : 60 000 euros HT et d'un montant maximum 400 000 euros HT pour une durée de 24 mois.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0005Titre:Commandes complémentaires spécifiques de livres adultes pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Est (11, 12 et 20èmes)Description:Commandes complémentaires spécifiques de livres adultes pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Est (11, 12 et 20èmes)Identifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0009Titre:Commandes complémentaires spécifiques de livres jeunesse pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Est (11, 12 et 20èmes)Description:Commandes complémentaires spécifiques de livres jeunesse pour les bibliothèques du secteur des arrondissements Est (11, 12 et 20èmes)Identifiant interne:95.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 50 000 euros HT et d'un montant maximum 350 000 euros HT pour une durée de 24 mois.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0001Titre:Commande globale de livres adultes pour le fond commun de l'ensemble des bibliothèques de la Ville de ParisDescription:Commande globale de livres adultes pour le fond commun de l'ensemble des bibliothèques de la Ville de ParisIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 330 000 euros HT et d'un montant maximum de 2 000 000 euros HT pour une durée de 24 mois.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Paris5.1Lot:LOT-0012Titre:Livres en langues étrangère, sauf langues asiatiques et arabe pour les bibliothèques de la Ville de Paris et pour l'EPPMDescription:Livres en langues étrangère, sauf langues asiatiques et arabe pour les bibliothèques de la Ville de Paris et pour l'EPPMIdentifiant interne:125.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):22113000Livres de bibliothèque5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Informations complémentaires:Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 80 000 euros HT et d'un montant maximum de 600 000 euros HT pour la partie Ville et d'un montant minimum de 8 000 euros HT et d'un montant maximum de 20 000 euros HT pour la partie EPPM, pour une durée de 24 mois.5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:AutoriséeAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:23/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de ParisSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Ville de ParisNuméro denregistrement:21750001600019Adresse postale:7 avenue de la Porte d'IvryVille:ParisCode postal:75013Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:01000000Rôles de cette organisation:Acheteur8.1ORG-0003Nom officiel:Tribunal administratif de ParisNuméro denregistrement:17750005500013Ville:Paris cedex 4Code postal:750181Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 144594400Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:7da1bf14-0579-4823-9c60-9a0d68d39805-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:20/03/2024à 10:22Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/03/2024