Avis de marchéDépartement(s) de publication :25Annonce n°24-28047Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTEForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Enseignement1.1AcheteurNom officiel:Tribunal administratif de BesançonForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Fourniture de compteurs communicants électriques + Fourniture et pose de compteurs communicants d'eau et de chaleur + Fourniture d'un outil de suivi et d'analyse des données - Université de Franche-ComtéDescription:Fourniture de compteurs communicants électriques + Fourniture et pose de compteurs communicants d'eau et de chaleur + Fourniture d'un outil de suivi et d'analyse des données - Université de Franche-ComtéIdentifiant de la procédure:e354f0f5-9852-4aa7-8f91-45466d3d568aIdentifiant interne:PP-CCP24003Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):38552000Compteurs électroniques2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:1 rue Claude GoudimelVille:BESANCONCode postal:25000Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)Pays:France2.1.4Informations généralesCette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)Base juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionAccords avec dautres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:Les autres conditions d'exclusions sont indiquées dans le DCESection 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Fourniture d'un logiciel de suivi et d'analyse des donnéesDescription:Fourniture d'un logiciel de suivi et d'analyse des donnéesIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):48421000Logiciels de gestion des installations5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:1 rue Claude GoudimelVille:BESANCONCode postal:25000Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer lactivité professionnelle5.1.10Critères dattributionDescription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Selon DCE5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRALangues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:120DAYInformations relatives à louverture publique:Date/heure:11/04/2024à 13:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de BesançonOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de BesançonOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTEOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTEOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de BesançonOrganisation qui reçoit les demandes de participation:UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTEOrganisation qui traite les offres:UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE5.1Lot:LOT-0001Titre:Fourniture de compteurs communicants électriquesDescription:Fourniture de compteurs communicants électriquesIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):38552000Compteurs électroniques5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:1 rue Claude GoudimelVille:BESANCONCode postal:25000Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer lactivité professionnelle5.1.10Critères dattributionDescription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Selon DCE5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRALangues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:120DAYInformations relatives à louverture publique:Date/heure:11/04/2024à 13:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de BesançonOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de BesançonOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTEOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTEOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de BesançonOrganisation qui reçoit les demandes de participation:UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTEOrganisation qui traite les offres:UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE5.1Lot:LOT-0002Titre:Fourniture et Pose de compteurs communicants d'eau et de chaleurDescription:Fourniture et Pose de compteurs communicants d'eau et de chaleurIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):38421100Compteurs à eauNomenclature supplémentaire(cpv):38551000Compteurs d'énergie5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:1 rue Claude GoudimelVille:BESANCONCode postal:25000Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer lactivité professionnelle5.1.10Critères dattributionDescription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Selon DCE5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRALangues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:11/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:120DAYInformations relatives à louverture publique:Date/heure:11/04/2024à 13:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Pas daccord-cadreInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de BesançonOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de BesançonOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de BesançonOrganisation qui reçoit les demandes de participation:UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTEOrganisation qui traite les offres:UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTESection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de BesançonNuméro denregistrement:17250005000015Adresse postale:30 Rue Charles NodierVille:BESANCONSubdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0381826000Adresse internet:
https://besancon.tribunal-administratif.frPoint de terminaison pour léchange dinformations (URL):
https://besancon.tribunal-administratif.frRôles de cette organisation:AcheteurOrganisation chargée des procédures de recoursOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recoursOrganisation chargée des procédures de médiation8.1ORG-0001Nom officiel:UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTENuméro denregistrement:19251215000363Adresse postale:1 Rue Claude GoudimelVille:BESANCONCode postal:25000Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)Pays:FrancePoint de contact:Mme Pauline PREISSAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0381665703Adresse internet:
https://www.univ-fcomte.fr/Point de terminaison pour léchange dinformations (URL):
https://www.marches-publics.gouv.frRôles de cette organisation:AcheteurOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOrganisation qui reçoit les demandes de participationOrganisation qui traite les offresSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:cb506d2f-14fd-49ed-8674-6a86cf67022c-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:07/03/2024à 12:02Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/03/2024