Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 24-5931
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil départemental des Bouches du Rhône
Correspondant : MME Présidente La, Du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Adresse : 52, avenue de Saint-Just, 13256 Marseille cedex 20
Coordonnées :
Courriel :
[email protected]
Adresse internet :
https://www.departement13.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Fourniture de colonnes, consommables et accessoires pour chromatographie en 5 lots distincts
Lieu d'exécution : Laboratoire Départemental d'Analyses des Bouches-du-Rhône (LDA 13) Technopôle de Château-Gombert 31, rue Joliot-Curie, 13013 Marseille
Lieu de livraison : Laboratoire Départemental d'Analyses des Bouches-du-Rhône (LDA 13) Technopôle de Château-Gombert 31, rue Joliot-Curie, 13013 Marseille
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Accord-cadre sans minimum et avec maximum annuel, à prix unitaires et attribué à un seul opérateur économique, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique et donnant lieu à l'émission de bons de commande.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont indiquées dans les DQE.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement des fournitures sera fait sur le budget général de la Collectivité en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Les sommes dues au(x) Titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des candidatures : 29/02/2024 à 17:00
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2023-0613
Renseignements complémentaires : Des produits autres que ceux figurant sur le BPU pourront être commandés par familles d'achat sur la base du ou des catalogues du fournisseur remis lors du dépôt de l'offre. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31, rue Jean-François Leca, 13235, Marseille Cedex 02, F, Téléphone : (+33) 04 91 13 48 13, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 04 91 81 13 87
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Coordonnées :
Courriel :
[email protected]
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Coordonnées :
Adresse internet :
https://marches.departement13.fr
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées :
Coordonnées :
Adresse internet :
https://marches.departement13.fr
Section 13 - Renseignements relatifs aux lots
Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots
Lot(s) 1 - Fournitures pour analyses d?amines biogènes dont l?histamine
Etendue ou quantité : La quantité prévisionnelle annuelle est indiquée dans le DQE.
Lot(s) 2 - Fournitures pour analyses de toxines lipophiles
Etendue ou quantité : La quantité prévisionnelle annuelle est indiquée dans le DQE.
Lot(s) 3 - Fournitures pour analyses d'ASP
Etendue ou quantité : La quantité prévisionnelle annuelle est indiquée dans le DQE.
Lot(s) 4 - Fournitures pour analyses de toxines paralysantes
Etendue ou quantité : La quantité prévisionnelle annuelle est indiquée dans le DQE.
Lot(s) 5 - Fournitures pour analyses diverses
Etendue ou quantité : La quantité prévisionnelle annuelle est indiquée dans le DQE.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/01/2024