Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 24-53909
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Paris - DEVE - SDR - BCA
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21750001600019
Ville : Paris
Code postal : 75013
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 75
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches.maximilien.fr
Identifiant interne de la consultation : 2400778
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
https://marches.maximilien.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 10/06/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Direction des Espaces Verts et de l'Environnement, Direction de la Voirie et des Déplacements, Direction de la Jeunesse et des Sports
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fournitures d'amendements et engrais pour l'entretien des différents espaces verts de la ville de Paris et du centre de production horticole de la vile de Paris
Code CPV principal - Descripteur principal : 24440000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fournitures d'amendements et engrais pour l'entretien des différents espaces verts de la ville de Paris et du centre de production horticole de la vile de Paris
Lieu principal d'exécution du marché : Paris
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Accord cadres à bons de commandes multi attributaires à deux (2) titulaires si les offres le permettent. Montants : minimum 60 000 euro(s)HT et maximum 214 000 euro(s)HT. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/05/2024
