Avis de marchéDépartement(s) de publication :33Annonce n°24-29355Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Commune de Villenave d'OrnonForme juridique de lacheteur:Autorité localeActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Fourniture à destination des services espaces verts et entretien des stadesDescription:Le présent accord-cadre et les bons de commandes conclus sur la base de ce dernier a pour objet la fourniture de produits (amendements, terre et sable, arrosage, matériel sportif...) à destination des services espaces verts et de l'entretien des stades. La prestation comprend la fourniture, le transport, le déchargement et l'enlèvement des emballages jusqu'au lieu de livraison. Les produits de chaque lot devront être conformes aux normes françaises et européennes en vigueur. Spécificités du lot 1 : Engrais - amendements - Desherbants - Semence gazon Produits conformes au fascicule 35 gazon stade validé par la FFF. Spécificités du lot 2 - Produit de traçage de terrain Produits adaptés à l'utilisation d'un robot. Produits réversibles gel/dégel.Identifiant de la procédure:b1956034-b6db-4dfd-ad00-5dc0a385ab2fIdentifiant interne:PPP1U4-79/4018/24-007Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):24000000Produits chimiques2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:17 avenue du Général CastelnauVille:VILLENAVE D ORNONCode postal:33140Subdivision pays (NUTS):Gironde(FRI12)Pays:FranceInformations complémentaires:Magasin Général2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:17 avenue du Général CastelnauVille:VILLENAVE D ORNONCode postal:33140Subdivision pays (NUTS):Gironde(FRI12)Pays:FranceInformations complémentaires:Magasin Général2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:17 avenue du Général CastelnauVille:VILLENAVE D ORNONCode postal:33140Subdivision pays (NUTS):Gironde(FRI12)Pays:FranceInformations complémentaires:Magasin Général2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:17 avenue du Général CastelnauVille:VILLENAVE D ORNONCode postal:33140Subdivision pays (NUTS):Gironde(FRI12)Pays:FranceInformations complémentaires:Magasin Général2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:17 avenue du Général CastelnauVille:VILLENAVE D ORNONCode postal:33140Subdivision pays (NUTS):Gironde(FRI12)Pays:FranceInformations complémentaires:Magasin Général2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:17 avenue du Général CastelnauVille:VILLENAVE D ORNONCode postal:33140Subdivision pays (NUTS):Gironde(FRI12)Pays:FranceInformations complémentaires:Magasin Général2.1.3ValeurValeur maximale de laccord-cadre:372,000EUR2.1.4Informations généralesInformations complémentaires:Les lieux de livraison sont : - Magasin Général, 17 avenue du Général Castelnau, 33140 VILLENAVE D ORNON - Tous les services, 33140 VILLENAVE D ORNONBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.5Conditions du marché publicConditions de présentation:Le soumissionnaire doit présenter une offre pour lensemble des lots2.1.6Motifs dexclusionAccords avec dautres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:Accords avec dautres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2)Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2)Faillite:Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2)Corruption:Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2)Concordat:Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2)Participation à une organisation criminelle:Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2)Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2)Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2)Fraude:Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2)Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2)Insolvabilité:Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2)Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2)Biens administrés par un liquidateur:Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2)Coupable de fausses déclarations, non-communication, na pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:Coupable de fausses déclarations, dissimulation dinformations, incapacité de présenter les documents requis et obtention dinformations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME ou DC1-DC2)Motifs dexclusion purement nationaux:Motifs dexclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2)Conflit dintérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:Conflit dintérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)Coupable dune faute professionnelle grave:Coupable dune faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2)Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME ou DC1-DC2)Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2)Paiement des cotisations de sécurité sociale:Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2)État de cessation dactivités:État de cessation dactivités. (voir DUME ou DC1-DC2)Paiement dimpôts et taxes:Paiement dimpôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2)Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2)Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0001Titre:Engrais - Amendements - Désherbants - Semence gazonDescription:Engrais - Amendements - Désherbants - Semence gazonIdentifiant interne:24-0075.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):24000000Produits chimiquesNomenclature supplémentaire(cpv):24440000Engrais diversNomenclature supplémentaire(cpv):24000000Produits chimiques5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:17 avenue du Général CastelnauVille:VILLENAVE D ORNONCode postal:33140Subdivision pays (NUTS):Gironde(FRI12)Pays:FranceInformations complémentaires:Magasin Général5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Date de fin:31/05/20285.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:3Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:Le lot 1 comporte trois reconductions.5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:160,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer lactivité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme dun document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement dopérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. Toutefois, un exemplaire de la Lettre de candidature (DC1) et la Déclaration du Candidat (DC2) sera joint au dossier de candidature.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères dattributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Qualité des produitsPondération (points, valeur exacte):305.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Formation et accompagnementPondération (points, valeur exacte):105.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:12/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:120DAYInformations relatives à louverture publique:Date/heure:12/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Commune de Villenave d'OrnonOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Commune de Villenave d'Ornon5.1Lot:LOT-0002Titre:Produits de traçage de terrainDescription:Produits de traçage de terrainIdentifiant interne:24-0075.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):24000000Produits chimiquesNomenclature supplémentaire(cpv):24000000Produits chimiquesNomenclature supplémentaire(cpv):44810000Peintures5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:17 avenue du Général CastelnauVille:VILLENAVE D ORNONCode postal:33140Subdivision pays (NUTS):Gironde(FRI12)Pays:FranceInformations complémentaires:Magasin Général5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Date de fin:31/05/20285.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:3Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:Le lot 2 comporte trois reconductions.5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:60,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer lactivité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme dun document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement dopérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. Toutefois, un exemplaire de la Lettre de candidature (DC1) et la Déclaration du Candidat (DC2) sera joint au dossier de candidature.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères dattributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Qualité des produitsPondération (points, valeur exacte):305.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Formation et accompagnementPondération (points, valeur exacte):105.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:12/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:120DAYInformations relatives à louverture publique:Date/heure:12/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Commune de Villenave d'OrnonOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Commune de Villenave d'Ornon5.1Lot:LOT-0003Titre:Terre et sableDescription:Terre et sableIdentifiant interne:24-0075.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):24000000Produits chimiquesNomenclature supplémentaire(cpv):24000000Produits chimiquesNomenclature supplémentaire(cpv):14212400TerreNomenclature supplémentaire(cpv):14211000Sable5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:17 avenue du Général CastelnauVille:VILLENAVE D ORNONCode postal:33140Subdivision pays (NUTS):Gironde(FRI12)Pays:FranceInformations complémentaires:Magasin Général5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Date de fin:31/05/20285.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:3Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:Le lot 3 comporte trois reconductions.5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:32,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer lactivité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme dun document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement dopérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. Toutefois, un exemplaire de la Lettre de candidature (DC1) et la Déclaration du Candidat (DC2) sera joint au dossier de candidature.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères dattributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Qualité des produitsPondération (points, valeur exacte):305.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Formation et accompagnementPondération (points, valeur exacte):105.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:12/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:120DAYInformations relatives à louverture publique:Date/heure:12/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Commune de Villenave d'OrnonOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Commune de Villenave d'Ornon5.1Lot:LOT-0004Titre:ArrosageDescription:ArrosageIdentifiant interne:24-0075.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):24000000Produits chimiquesNomenclature supplémentaire(cpv):24000000Produits chimiquesNomenclature supplémentaire(cpv):44164310Tubes et raccords5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:17 avenue du Général CastelnauVille:VILLENAVE D ORNONCode postal:33140Subdivision pays (NUTS):Gironde(FRI12)Pays:FranceInformations complémentaires:Magasin Général5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Date de fin:31/05/20285.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:3Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:Le lot 4 comporte trois reconductions.5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:20,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer lactivité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme dun document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement dopérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. Toutefois, un exemplaire de la Lettre de candidature (DC1) et la Déclaration du Candidat (DC2) sera joint au dossier de candidature.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères dattributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Qualité des produitsPondération (points, valeur exacte):305.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Formation et accompagnementPondération (points, valeur exacte):105.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:12/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:120DAYInformations relatives à louverture publique:Date/heure:12/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Commune de Villenave d'OrnonOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Commune de Villenave d'Ornon5.1Lot:LOT-0005Titre:Matériel sportifDescription:Matériel sportifIdentifiant interne:24-0075.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):24000000Produits chimiquesNomenclature supplémentaire(cpv):24000000Produits chimiquesNomenclature supplémentaire(cpv):37410000Équipements de sports de plein air5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:17 avenue du Général CastelnauVille:VILLENAVE D ORNONCode postal:33140Subdivision pays (NUTS):Gironde(FRI12)Pays:FranceInformations complémentaires:Magasin Général5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Date de fin:31/05/20285.1.4RenouvellementNombre maximal de renouvellements:3Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici:Le lot 5 comporte trois reconductions.5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:100,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés:Non requisesProjet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Utilisation de ce critère:UtilisésCritère:Type:Aptitude à exercer lactivité professionnelleDescription:Le candidat peut présenter sa candidature sous forme dun document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement dopérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. Toutefois, un exemplaire de la Lettre de candidature (DC1) et la Déclaration du Candidat (DC2) sera joint au dossier de candidature.Utilisation de ce critère:Utilisés5.1.10Critères dattributionCritère:Type:CoûtDescription:PrixPondération (points, valeur exacte):605.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:Qualité des produitsPondération (points, valeur exacte):405.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr/entreprise, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.fr/entrepriseLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeVariantes:Non autoriséeDate limite de réception des offres:12/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:120DAYInformations relatives à louverture publique:Date/heure:12/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Commune de Villenave d'OrnonOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexOrganisation qui reçoit les demandes de participation:Commune de Villenave d'OrnonSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:Commune de Villenave d'OrnonNuméro denregistrement:21330550100016Adresse postale:Hôtel de ville - 14 bis rue du professeur CalmetteVille:VILLENAVE D ORNONCode postal:33140Pays:FrancePoint de contact:Frédéric TauzinAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 556756988Adresse internet:
https://www.villenavedornon.fr/Profil de lacheteur:
https://demat-ampa.fr/entrepriseRôles de cette organisation:AcheteurOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOrganisation qui reçoit les demandes de participation8.1ORG-0002Nom officiel:3PNuméro denregistrement:80319892800027Ville:LilleCode postal:59800Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 3 20 21 02 84Rôles de cette organisation:Prestataire de services de passation de marchéTED eSender8.1ORG-0003Nom officiel:Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX CedexNuméro denregistrement:17330005400025Adresse postale:9 rue TastetVille:BORDEAUX CedexCode postal:33063Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 556993800Télécopieur:+33 556243903Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recoursOrganisation chargée des procédures de médiationSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:90ac2efb-f951-4041-b278-93d7165e9a00-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:11/03/2024à 15:55Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/03/2024