Département(s) de publication : 12
Annonce No 23-180206
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Départemental de l AVEYRON, Numéro national d'identification : 2212001700012, Pôle Développement des Territoires - Direction Mobilités et Ingénierie Territoriale - Route du Monastère CS 10024, Point(s) de contact : Direction Marchés et Achat Public, 12450, Flavin, F, Téléphone : (+33) 5 65 59 34 25, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FRJ22
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://aveyron.fr
Adresse du profil acheteur :
http://www.aveyron.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
http://www.aveyron.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
http://www.aveyron.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fabrication, la fourniture et le transport de granulats - 12 lots
Numéro de référence : 2023M0011
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 14212100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fabrication, la fourniture et le transport de granulats - 12 lots
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aveyron Mobilités Ingénierie CENTRE ? Territoire de RODEZ
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30%
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai de validité de l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2024 pour la première année. L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aveyron Mobilités Ingénierie CENTRE ? Territoire de REQUISTA
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30%
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai de validité de l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2024 pour la première année. L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aveyron Mobilités Ingénierie CENTRE ? Territoire de SALLES CURAN
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 90 000,00 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30%
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai de validité de l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2024 pour la première année. L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aveyron Mobilités Ingénierie NORD ? Territoire de MUR DE BARREZ
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30%
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai de validité de l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2024 pour la première année. L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aveyron Mobilités Ingénierie NORD ? Territoire de Laguiole
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30%
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai de validité de l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2024 pour la première année. L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aveyron Mobilités Ingénierie NORD ? Territoire de ST GENIEZ D'OLT
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30%
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai de validité de l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2024 pour la première année. L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aveyron Mobilités Ingénierie OUEST ? Territoire de DECAZEVILLE
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30%
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai de validité de l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2024 pour la première année. L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aveyron Mobilités Ingénierie OUEST ? Territoire de RIEUPEYROUX
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30%
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai de validité de l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2024 pour la première année. L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aveyron Mobilités Ingénierie OUEST ? Territoire de VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30%
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai de validité de l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2024 pour la première année. L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aveyron Mobilités Ingénierie SUD ? Territoire de MILLAU
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30%
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai de validité de l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2024 pour la première année. L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aveyron Mobilités Ingénierie SUD ? Territoire de ST SERNIN SUR RANCE
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30%
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai de validité de l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2024 pour la première année. L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aveyron Mobilités Ingénierie SUD ? Territoire de LA CAVALERIE
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 14212100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros H.T. en application des articles R.2162-1 à R.2162-10 du Code de la commande publique.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30%
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20%
Prix :
1. Prix / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le délai de validité de l'accord-cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2024 pour la première année. L'accord-cadre pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période de 12 mois chacune. La reconduction sera tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - la lettre de candidature (DC1 disponible sur
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). - la déclaration du candidat (DC2 disponible sur
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.e.r février 2024 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 1.e.r février 2024 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions de l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante :
http://www.aveyron.fr. Lors du dépôt de l'offre, la signature électronique n'est pas imposée.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de TOULOUSE, 68 Rue Raymond IV, 31068, TOULOUSE CEDEX 7, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel :
[email protected], Adresse internet :
https://www.telerecours.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 décembre 2023