Exploitation des installations de Chauffage/Ventilation/Climatisation et connexes de plusieurs bâtiments du CNRS Rhône Auvergne.

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 24-136772


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CNRS Rhône Auvergne
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Exploitation des installations de Chauffage/Ventilation/Climatisation et connexes de plusieurs bâtiments du CNRS Rhône Auvergne
Description : Exploitation des installations de Chauffage/Ventilation/Climatisation et connexes de plusieurs bâtiments du CNRS Rhône Auvergne
Identifiant de la procédure : c5e42413-5246-44d7-8129-ac959b0afeea
Avis précédent : 401949-2024
Identifiant interne : 2024-35
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Bron
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : visites de sites obligatoires Consultation qui fait suite à l'abandon de procédure n° 2024-01
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Exploitation des installations de Chauffage/Ventilation/Climatisation et connexes de plusieurs bâtiments du CNRS Rhône Auvergne
Description : Exploitation des installations de Chauffage/Ventilation/Climatisation et connexes de plusieurs bâtiments du CNRS Rhône Auvergne
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Options :
Description des options : PSE 1 : Exploitation des installations de CVC de l'IRCELYON situé à Villeurbanne PSE 2 : Prestations de gros entretien et de renouvellement des installations CVC (P3)

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Concerne la Délégation régionale, le BMS, l'ISA et CRMN

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Lyon
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Concerne l'IBCP

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Bron
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Concerne l'ISC

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2025
Durée : 52 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 670,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Reconductible 1 fois pour une période de 12 mois
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l'avis antérieur : 401949-2024
Informations complémentaires : visites de sites obligatoires Insertion sociale : 150h/an à prévoir Consultation qui fait suite à l'abandon de la procédure 2024-01

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d'emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : cf Règlement de consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2669679&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2669679&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNRS Rhône Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CNRS Rhône Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CNRS Rhône Auvergne
Numéro d'enregistrement : 18008901300668
Adresse postale : Pôle achat CNRS DR7 Rhone Auvergne 2 avenue Albert Einstein BP 61335
Ville : Villeurbanne cedex
Code postal : 69609
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0472445600
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7ce21662-cf05-422a-921c-6cd6fc8c718e - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/12/2024 à 11:53
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/12/2024