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Exploitation des installations de chauffage, ecs, ventilation, conditionnement d'air des sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche Guyon du GHU AP-HP.SU.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : APHP GHU Sorbonne Université

Avis N° : AO-2045-2916

  • 75 - AP HP
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 75
Annonce No 20-130962
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Cellule marchés 47/83 Boulevard de l'hôpital- cour du marché - porte 4, 75651, Paris Cedex 13, F, Téléphone : (+33) 1 42 17 61 82, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 42 17 60 90, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.aphp.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=658102&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=658102&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Exploitation des installations de chauffage, ecs, ventilation, conditionnement d'air des sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche Guyon du GHU AP-HP.SU
Numéro de référence : APHP.SU20-056
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 50700000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Exploitation des installations de chauffage, ecs, ventilation, conditionnement d'air des sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau, Rothschild, La Roche Guyon établisserments du groupe hospitalo-universitaire AP-HP.Sorbonne Université. La présente consultation est composée de 3 lots.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Hôpital Saint-Antoine
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Exploitation des installations de chauffage, ecs, ventilation, conditionnement d'air de l'hôpital Saint-Antoine établisserment du groupe hospitalo-universitaire AP-HP.Sorbonne Université
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique ; à prix mixtes au sens de l'article R.2112.-6 du Code de la Commande Publique.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Hôpital TENON
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Exploitation des installations de chauffage, ecs, ventilation, conditionnement d'air de l'hôpital TENON du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique ; à prix mixtes au sens de l'article R.2112.-6 du Code de la Commande Publique.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Hôpitaux Trousseau, Rotschild, La Roche Guyon
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Exploitation des installations de chauffage, ecs, ventilation, conditionnement d'air des hôpitaux Trousseau, Rothschild , La Roche Guyon du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique ; à prix mixtes au sens de l'article R.2112.-6 du Code de la Commande Publique.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : En application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature : Imprimé DC1 Imprimé DC2 et les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire DC2
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire : -Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin et notamment dans le domaine hospitalier ; -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; -Les moyens matériels et notamment dans le domaine des travaux spécifiés dans le cadre du marché ;-Références similaires dans le domaine hospitalier et dans le type prestations dévolu dans le cadre du présent marché.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.e.r décembre 2020 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 3 décembre 2020 - 09:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La date limite des questions est fixée au 23/11/2020 à 17 heures. La date limite des visites facultatives est fixée au 23/11/2020 à 12 heures. Elle se déroulera selon les modalités décrites à l' article 2.15 du Règlement de Consultation.L'Offre de chaque candidat devra également contenir l'ae de chaque lot complété et obligatoirement signé par une personne habilitée à engager la société, signé électroniquement, les annexes financières de chaque lot de l'ae (BPU - dpgf) dûment complétées et signées électroniquement. Dans le cas d'un groupement autorisé de candidats, l'ae ainsi que ses annexes financières de chaque lot devront être signés électroniquement par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les entreprises. Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations. Un mémoire technique (signé électroniquement) .Documents complémentaires à fournir : -1) Les attestations de régularité fiscale directement en ligne à partir de leur compte fiscal et l'attestation sociale délivrée par les services sociaux ou en ligne sur le site www.urssaf.fr , délivré en 2020 par le comptable public ou équivalent - 2) Le cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de la consultation datés et signés électroniquement 3) Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile 4) Un RIB. 5) Un extrait du Kbis (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) 6) Une facture vierge 7) Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail 8) Imprimé DC 4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature date et signature électroniques obligatoires 9) La déclaration sur l'honneur relative à l'embauche, ou non, de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (article D8254-1 et D8254-2 du Code du Travail) en fournissant la liste précise pour chaque salarié : date d'embauche, sa nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Si le candidat n'emploie pas de travailleurs étrangers, une déclaration sur l'honneur sera fournie en ce sens. Le titulaire devra également transmettre cette liste ou déclaration tous les 6 mois et ce, durant l'exécution du marché 10)une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 214-1 à L. 2141-10 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou le Dc1 dans sa dernière édition.11) La copie du (ou des) jugement(s), si le candidat est en redressement judiciaire. Les offres seront appréciées à l'appui de la liste des critères pondérés suivants : Critère 1 - valeur économique (notée sur 100 points et pondérée à 60%) Critère 2 - valeur technique (notée sur 100 points et pondérée à 40%) appréciée à partir des 7 Eléments d'appréciation suivants :-Elément d'appréciation no1 : Organisation (30 points)-elément d'appréciation no2 : Stratégie filtration (15 points)-elément d'appréciation no3 : Gestion du P3 (20 points)-elément d'appréciation no4 : Gestion de l'énergie (20 points)-elément d'appréciation no5 : Outils de gestion (5 points)-elément d'appréciation no6 : Supervision, télésurveillance (5 points) -Elément d'appréciation no7 : Clause environnementale (5 points) Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction. La durée totale du marché ne pourra excéder quant ans
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33)1 44 59 44 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33)1 44 59 46 46
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 octobre 2020

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