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Exploitation d'un emplacement pour une buvette au théâtre de Verdure situé au jardin Albert 1er

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Nice

Avis N° : AO-2023-1947

  • 06 - Nice
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché < (inf.) 90 000 euros

Source : MOL

NICE.GIF
La ville de Nice lance une procédure de mise en concurrence pour autoriser l'occupation du domaine public en vue de l'exploitation d'un emplacement pour une buvette au théâtre de Verdure situé au jardin Albert 1er, à Nice. A l'issue de cette procédure, une convention d'occupation du domaine public communal sera conclue.


1 Caractéristiques essentielles de la convention :
Redevance annuelle d'occupation du domaine public : Redevance composée d'une part fixe annuelle (plancher fixé à 2 500 euros HT) et d'une part variable correspondant à 0,5 % du CA HT annuel de l'exploitation (plancher de recouvrement[...]

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