-AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Section 1 : Identification de l'acheteur
Groupement d'acheteurs : Oui
Identification des membres du Groupement : Régie du SDDEA, Communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole
Nom du coordonnateur du groupement : Régie du SDDEA
Type de Numéro national d'identification : SIRET 820 972 552 00013.
Ville : TROYES
Code Postal : 10012 TROYES CEDEX
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation : Profil acheteur
Lien URL vers le profil d'acheteur : Site du SDDEA et de sa Régie
Référence du marché : 2024DT01.
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique
Profil acheteur (pour toutes questions sur une procédure en publication) :
[email protected]
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : (Se référer au Règlement de consultation)
Technique d'achat : sans objet
Date d'envoi de l'avis : 1er mars 2024.
Date et heure limites de réception des plis : 5 avril 2024 à 17h00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdit
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Variantes : Interdites
Critères d'attribution : Détaillé dans le règlement de consultation
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Etude sur l'exercice de la compétence assainissement collectif sur le périmètre de Troyes Champagne Métropole
Code CPV principal: 71241000-9.
Type de marché : Ordinaire de prestations intellectuelles
Lieu principal d'exécution du marché : Communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole
La consultation comporte des tranches : non
La consultation comporte des Phases : oui (Se référer à l'article 2.3 du CCAP)
Section 5 : Lots
Marché alloti : non allotit
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire / facultative : Pas de visite