Avis de marché
Département(s) de publication :38, 69, 26, 73, 74
Annonce n° 25-14574
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Grenoble Alpes
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : DIAG Produits, Equipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et Assistance à Maitrise d?Ouvrage (AMO) en économie circulaire et déchets des opérations de travaux de bâtiments DE L?UGA
Description : DIAG Produits, Equipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et Assistance à Maitrise d?Ouvrage (AMO) en économie circulaire et déchets des opérations de travaux de bâtiments DE L?UGA
Identifiant de la procédure : 73ae5f9e-699e-49fc-8efb-f8393a9c73de
Identifiant interne : 24-004-cslt
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Concordat :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord cadres d'études: DIAG Produits, Equipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) en économie circulaire et déchets des opérations de travaux de bâtiments DE L'UGA
Description : Accord cadres d'études: DIAG Produits, Equipements, Matériaux, Déchets (PEMD) et Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) en économie circulaire et déchets des opérations de travaux de bâtiments DE L'UGA
Identifiant interne : 24-004-cslt
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Renvoi RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=MjU4NjEyOQ==&fullWidth=true
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/03/2025 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Grenoble Alpes
Numéro d'enregistrement : 13002608100013
Adresse postale : CS40700
Ville : Grenoble cedex 9
Code postal : 38058
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0476012665
Profil de l'acheteur :
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : 173 800 053 00014
Ville : GRENOBLE
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 04 76 51 89 44
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d4010839-f6cf-4225-b9ae-5dbb2a67e1ac - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/02/2025 à 08:51
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/02/2025