Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SPL CAP METROPOLE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 75102459700021
Ville : Saint-etienne cedex 1
Code Postal : 42003
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_hSV0xyiMpI&v=1&selected=0
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Benoit VILLARD
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Aptitude à exercer l'activité professionnelle : pour la mission d'architecte-conseil, la participation est réservée à une profession particulière. Ainsi, chaque candidature devra comporter un architecte diplômé et inscrit conformément aux dispositions des articles 10 et 11 de la loi n°77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Une liste et présentation (résumé et illustrations) de 3 références équivalentes,
Le CV des personnes qui s'engagent à réaliser personnellement la prestation,
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 20 mars 2024 1600
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Contrat de maîtrise d'?uvre partielle pour l'aménagement d'une zone artisanale au lieudit Lapra à SAINT-BONNET-LES-OULES (42 - Loire)
Code CPV principal
Descripteur principal : 71200000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Contrat de maîtrise d'?uvre partielle pour l'aménagement d'une zone artisanale au lieudit Lapra à SAINT-BONNET-LES-OULES (42 - Loire)
Mots descripteurs : Etude ,
Lieu principal d'exécution du marché : ST BONNET LES OULES
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 16/02/2024