Section 1 Pouvoir adjudicateur : XL Habitat, 953 av. du Colonel Rozanoff, B.P. 341 - 40011 Mont de Marsan Cedex, Tél. : 05 58 05 31 31
Section 2 Objet du marché :
2.1 Description :
2.1.1 Intitulé attribué au marché par le Pouvoir Adjudicateur : Construction de 4 logements « Les Arènes » à Bougue.
2.1.2 Division en lots :
Les travaux sont répartis en 15 lots :
1-Gros-oeuvre
2-Charpente couverture zing
3-Plâtrerie isolation
4-Menuiseries intérieures
7-Menuiseries extérieures
9-Isolation soufflée
10-Sol souple
11-Carrelages faïence
12-Peinture
13-Enduits
14-Charpente métallique et couverture
17-Plomberie sanitaire chauffage ventilation
18-Electricité
21-V.R.D.
22-Espaces vertsL''exécution du marché comprend une clause d''insertion par l''activité économique obligatoire.
Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera irrecevable pour non-conformité au cahier des charges.
2.1.3 Des variantes seront prises en considération : Oui à la condition d''avoir répondu à la solution de base
2.1.4 P.S.E. et variante obligatoire : V. détail dans le règlement de consultation.
2.2 Durée du marché ou délai d''exécution : 12 mois à compter de l''ordre de service de début d''exécution des travaux
Section 3 Renseignements d''ordre juridique, économique, financier et technique :
3.1 Modalités essentielles de financement et de paiement :
- Paiement par virement administratif sous 30 jours, en application de l''article R. 2192-10 du Code de la commande publique
- Financement : fonds propres
- Règlement des comptes selon les modalités du CCAG Travaux.
3.2 Conditions de participation :
3.2.1 Pièces relatives à la candidature : V. détail dans le règlement de consultation
3.2.2 Pièces relatives à l''offre : V. détail dans le règlement de consultation
Section 4 Procédure :
4.1 Type de procédure : Procédure adaptée ouverte.
4.2 Règles relatives à l''engagement de négociation :
Des négociations pourront être engagées avec les candidats classés aux trois premières places.
A ce stade de la procédure les offres variantes nouvelles ne seront pas acceptées.
4.3 Critères d''attribution : V. détail dans le règlement de consultation.
4.4 Renseignements d''ordre administratif :
4.4.1 Numéro de référence attribué au dossier par le Pouvoir Adjudicateur : Bouguearenes
4.4.2 Conditions d''obtention du dossier de consultation : Les dossiers de consultation sont téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation
https://demat-ampa.fr
4.4.3 Date limite de réception des offres : 06/05/2024 à 12 h 00.
Section 5 Renseignements complémentaires :
5.1 Conditions de remise des offres :
Conformément à l''article R. 2132-7 du Code de la commande publique, l''offre sera obligatoirement transmise via la plateforme de dématérialisation :
https://demat-ampa.fr
Toute offre envoyée selon un autre formalisme sera déclarée irrégulière.
5.2 Procédures de recours :
5.2.1 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau - Villa Noulibos - 50 cours Lyautey - 64010 Pau Cedex, Tél. : 05 59 84 94 40
5.2.3 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l''introduction des recours : Les renseignements relatifs aux délais d''introduction des recours peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal administratif de Pau.
Courriel :
[email protected]
5.3 Date d''envoi du présent avis : Le 12/04/2024