SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.marches-securises.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
https://www.marches-securises.fr/,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Construction de 34 logements en accession aidée - ZAC de l'OCTROI ILOT 2 - RENNES - RELANCE CONSULTATION SUITE DECLARATION SANS SUITE
II.1.2) Code CPV principal : 45000000
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Construction de 34 logements en accession aidée - ZAC de l'OCTROI ILOT 2 - RENNES - RELANCE CONSULTATION SUITE DECLARATION SANS SUITE
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Terrassements Gros Oeuvre Fondations spéciales
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112500
45223220
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : ZAC DE L'OCTROI RENNES
II.2.4) Description des prestations : Terrassements Gros OEuvre Fondations spéciales
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
oRéférences sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Etanchéité
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45261420
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : ZAC DE L'OCTROI RENNES
II.2.4) Description des prestations : Etanchéité
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
oRéférences sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : METALLERIE
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : ZAC DE L'OCTROI RENNES
II.2.4) Description des prestations : METALLERIE
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
oRéférences sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : MENUISERIES EXTERIEURES
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : ZAC DE L'OCTROI RENNES
II.2.4) Description des prestations : MENUISERIES EXTERIEURES
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
oRéférences sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : MENUISERIES INTERIEURES
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : ZAC DE L'OCTROI RENNES
II.2.4) Description des prestations : MENUISERIES INTERIEURES
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
oRéférences sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : DOUBLAGES COISONS PLAFONDS
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45421152
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : ZAC DE L'OCTROI RENNES
II.2.4) Description des prestations : DOUBLAGES CLOISONS PLAFONDS
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
oRéférences sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : REVETEMENTS DE SOLS FAIENCE
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45432100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : ZAC DE L'OCTROI RENNES
II.2.4) Description des prestations : REVETEMENTS DE SOLS FAIENCE
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PEINTURE NETTOYAGE
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45442100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : ZAC DE L'OCTROI RENNES
II.2.4) Description des prestations : PEINTURE NETTOYAGE
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : EQUIPEMENTS SANITAIRES CHAUFFAGE VENTILATION
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : ZAC DE L'OCTROI RENNES
II.2.4) Description des prestations : EQUIPEMENTS SANITAIRES CHAUFFAGE VENTILATION
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : ELECTRICITE COURANTS FORTS
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45310000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : ZAC DE L'OCTROI RENNES
II.2.4) Description des prestations : ELECTRICITE COURANTS FORTS
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : ELECTRICITE COURANTS FAIBLES
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45311200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : ZAC DE L'OCTROI RENNES
II.2.4) Description des prestations : ELECTRICITE COURANTS FAIBLES
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : ASCENSEUR
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45313000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : ZAC DE L'OCTROI RENNES
II.2.4) Description des prestations : ASCENSEUR
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : PORTES AUTOMATIQUES
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : ZAC DE L'OCTROI RENNES
II.2.4) Description des prestations : PORTES AUTOMATIQUES
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : ESPACES VERTS AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112710
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : ZAC DE L'OCTROI RENNES
II.2.4) Description des prestations : ESPACES VERTS AMENAGEMENTS EXTERIEURS
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : ARCHIPEL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont
été confiées au titulaire du marché initial. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut
dépasser cinq ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R 2122-7 du code de la commande
publique).
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Critères de sélection des candidatures :
o Capacités financières, professionnelles et techniques, organisation de l'entreprise ou du groupement
o Références sur des opérations de nature et d'ampleur équivalente, en construction neuve.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
-en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
-en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de
chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141-1 et suivants du code de
la commande publique concernant les interdictions de soumissionner ou formulaire DC1.
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché,
réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. ou formulaires DC2.
Les attestations d'assurances RC et décennale couvrant le ou les lot(s) concerné(s) par la candidature.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration indiquant les moyens techniques (matériel et outillage) de l'entreprise, les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années.
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Nous recommandons de cibler les références et/ou expériences en lien avec l'objet du marché.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Le marché prévoit des clauses d'insertion sociales visant à promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés particulières
d'insertion et à lutter contre le chômage.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Concurrentielle avec négociation
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Informations sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/04/2023 à 17 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :
La facturation en ligne sera acceptée.
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, F - 35000 RENNES
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, F - 35000 RENNES
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, F - 35000 RENNES
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 mars 2023