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146463-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
146463-2024
146463-2024 - Mise en concurrence
France Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE SENIORS ET D'UNE CRECHE - ZAC POMPIGNANE - MONTPELLIER
OJ S 50/2024 11/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Forme juridique de lacheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE SENIORS ET D'UNE CRECHE - ZAC POMPIGNANE - MONTPELLIER
Description : La résidence Séniors est composée de 58 logements (sur R+5) et la Crèche de 48 berceaux (en RDC Haut)
Identifiant de la procédure : 73fa617d-6142-4110-89c6-418adcd8c86b
Identifiant interne : 2024-0015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 21
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans lun des cas dexclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot n°2 Isolation Flocage
Description : Isolation Flocage
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot n°3 Etanchéité
Description : Etanchéité
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot n°4 Menuiseries Extérieures PVC
Description : Menuiseries Extérieures PVC
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot n°5 Menuiseries Extérieures Aluminium
Description : Menuiseries Extérieures Aluminium
Identifiant interne : 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Lot n°6 Menuiseries Intérieures Bois - Logements
Description : Menuiseries Intérieures Bois - Logements
Identifiant interne : 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44220000 Menuiserie pour la construction
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Lot n°7 Menuiseries Intérieures Bois - Crèche
Description : Menuiseries Intérieures Bois - Crèche
Identifiant interne : 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Lot n°8 Cloisons Doublages Faux Plafonds Logements
Description : Cloisons Doublages Faux Plafonds Logements
Identifiant interne : 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Lot n°9 Cloisons Doublages Faux Plafonds Crèche
Description : Cloisons Doublages Faux Plafonds Crèche
Identifiant interne : 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Lot n°10 Revêtements de Sols Logements & Crèche
Description : Revêtements de Sols logements & Crèche
Identifiant interne : 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Lot n°11 Serrurerie Porte de Garage
Description : Serrurerie Porte de Garage
Identifiant interne : 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Lot n°12 Electricité Logements Crèche
Description : Electricité Crèche
Identifiant interne : 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : Lot n°13 Plomberie Sanitaires VMC Chauffage Logements & Crèche
Description : Plomberie Sanitaires VMC Chauffage Logements & Crèche
Identifiant interne : 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0013
Titre : Lot n°14 Production Photovoltaïque
Description : Production Photovoltaïque
Identifiant interne : 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09331200 Modules solaires photovoltaïques
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0014
Titre : Lot n°15 Cuisine Collective
Description : Cuisine Collective
Identifiant interne : 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39141400 Cuisines équipées
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0015
Titre : Lot n°16 Ascenseurs
Description : Ascenseurs
Identifiant interne : 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0016
Titre : Lot n°17 Peinture Nettoyage Logements
Description : Peinture Nettoyage Logements
Identifiant interne : 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0017
Titre : Lot n°18 Peinture Nettoyage Crèche
Description : Peinture Nettoyage Crèche
Identifiant interne : 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0018
Titre : Lot n°19 Enduits de Façades
Description : Enduits de Façades
Identifiant interne : 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0019
Titre : Lot n°20 Espaces Verts Plantations
Description : Espaces Verts Plantations
Identifiant interne : 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0020
Titre : Lot n°21 Jeux Extérieurs Revêtements de Sol Extérieur
Description : Jeux Extérieurs Revêtements de Sol Extérieur
Identifiant interne : 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43325000 Équipement de parcs et de terrains de jeux
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot : LOT-0021
Titre : Lot n°01 Démolition Terrassements Fondations Gros Oeuvre
Description : Démolition Terrassements Fondations Gros Oeuvre
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros uvre
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Zac Pompignane
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 28/06/2024
Durée : 26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se rapporter au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères dattribution
Justification de labsence dindication de la pondération des critères dattribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=6123
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=6123
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 18/04/2024 00:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro denregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro denregistrement : 35180897700034
Adresse postale : 407 avenue du Prof. E.Antonelli Cs 15590
Ville : Montpellier
Code postal : 34074
Pays : France
Point de contact : BRAUN Alain
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0499527500
Adresse internet : http://www.acmhabitat.fr
Profil de lacheteur : http://marches-publics.acmhabitat.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro denregistrement : 59
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro denregistrement : 5948
Adresse postale : Place Félix-Baret Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : c4fc9a09-0a21-4afc-acd8-16c51b0ccdef - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 08/03/2024 15:10:37 (UTC+1)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 146463-2024
Numéro de publication au JO S : 50/2024
Date de publication : 11/03/2024