Avis de marchéDépartement(s) de publication :09Annonce n°24-33692Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Conseil Départemental de l'Ariège (09)Forme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Conservation et restauration des uvres patrimoniales départementalesDescription:Conservation et restauration des oeuvres patrimoniales départementales (4 lots)Identifiant de la procédure:eb2e6ab6-b287-47bc-9e62-fc3929d9708dIdentifiant interne:2024PA559Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):92521200Services de conservation des objets exposés et des spécimens2.1.3ValeurValeur maximale de laccord-cadre:840,000EUR2.1.4Informations généralesInformations complémentaires:Contrairement à ce qui est annoncé dans le formulaire, il est possible pour un candidat de soumissionner à un seul lot, à plusieurs lots ou à tous les lots.Base juridique:Directive 2014/24/UE2.1.5Conditions du marché publicConditions de présentation:Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:4Le soumissionnaire doit présenter une offre pour lensemble des lots2.1.6Motifs dexclusionSituation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:Faillite:Corruption:Concordat:Participation à une organisation criminelle:Accords avec dautres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:Fraude:Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:Insolvabilité:Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:Biens administrés par un liquidateur:Coupable de fausses déclarations, non-communication, na pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:Motifs dexclusion purement nationaux:Conflit dintérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:Coupable dune faute professionnelle grave:Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:Paiement des cotisations de sécurité sociale:État de cessation dactivités:Paiement dimpôts et taxes:Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:Section 5 -Lot5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001Titre:Conservation et restauration des collections textilesDescription:Conservation et restauration des collections textilesIdentifiant interne:2024PA55915.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):92521200Services de conservation des objets exposés et des spécimensOptions:Description des options:3 reconductions tacites identiques5.1.3Durée estiméeDurée:12MONTH5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:110,400EUR5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les critères de sélection des candidatures sont listés au règlement de la consultation.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:24/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceNombre maximal de participants:3Informations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Toulouse5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002Titre:Conservation et restauration des collections ethnographiquesDescription:Conservation et restauration des collections ethnographiquesIdentifiant interne:2024PA55925.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):92521200Services de conservation des objets exposés et des spécimensOptions:Description des options:3 reconductions identiques et tacites5.1.3Durée estiméeDurée:12MONTH5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:129,600EUR5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les critères de sélection des candidatures sont listés au règlement de la consultation.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:24/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceNombre maximal de participants:3Informations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Toulouse5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003Titre:Conservation et restauration des collections archéologiquesDescription:Conservation et restauration des collections archéologiquesIdentifiant interne:2024PA55935.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):92521200Services de conservation des objets exposés et des spécimensOptions:Description des options:3 reconductions identiques et tacites5.1.3Durée estiméeDurée:12MONTH5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:288,000EUR5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Les critères de sélection des candidatures sont listés au règlement de la consultation.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:24/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceNombre maximal de participants:3Informations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Toulouse5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004Titre:Conservation et restauration des objets métalliquesDescription:Conservation et restauration des objets métalliquesIdentifiant interne:2024PA55945.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):92521200Services de conservation des objets exposés et des spécimensOptions:Description des options:3 reconductions identiques et tacites5.1.3Durée estiméeDurée:12MONTH5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:312,000EUR5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les critères de sélection des candidatures sont listés au règlement de la consultation.5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Les critères de jugement des offres sont présentés dans le règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:17/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceNombre maximal de participants:3Informations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de ToulouseSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:Conseil Départemental de l'Ariège (09)Numéro denregistrement:22090001300016Adresse postale:Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la VilleVille:FOIX CEDEXCode postal:09001Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 561020909Adresse internet:
https://www.marches-securises.frPoint de terminaison pour léchange dinformations (URL):
http://www.ariege.frProfil de lacheteur:
https://www.marches-securises.frRôles de cette organisation:Acheteur8.1ORG-0003Nom officiel:Tribunal Administratif de ToulouseNuméro denregistrement:17310005800010Adresse postale:68 rue Raymond IV BP 7007Ville:TOULOUSE Cedex 07Code postal:31068Subdivision pays (NUTS):Hautes-Pyrénées(FRJ26)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 562735757Adresse internet:
http://toulouse.tribunal-administratif.frRôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:4dc3b91d-49fa-46de-91a8-8987f52b64e3-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:20/03/2024à 17:07Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/03/2024