01. Acheteur :
Nom officiel : Commune de Champcueil
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Numéro d'enregistrement : 21910135900012
Adresse postale : 4 rue Royale
Ville : Champcueil
Code postal : 91750
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Tél. : +33 16 49 97 27 55
Profil de l'acheteur :
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1012915
2. Procédure :
Titre : La confection et livraison de repas et goûters en liaison froide pour les restaurants scolaires et l'accueil de loisirs de Champcueil
Identifiant de la procédure :.00000000-0000-4000-a000-000000000000
Identifiant interne : Marché n°1-2024
Type de procédure : Ouverte
2.1 Objet :
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 55523100 Services de restauration scolaire
2.2 Valeur :
Valeur estimée hors TVA : 480 000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500 000 EUR
2.3 Informations générales :
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique : Directive 2014/24/UE
2.4 Motifs d'exclusion :
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer au DCE, notamment au règlement de la consultation.
5. Lot :
Identifiant technique du lot : LOT-0001
Description : La confection et livraison de repas et goûters en liaison froide pour les restaurants scolaires et l'accueil de loisirs de Champcueil.
Identifiant interne : 0
5.1 Objet :
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 55523100 Services de restauration scolaire
5.2 Lieu d'exécution :
Adresse postale : 4 rue Royale
Ville : Champcueil
Code postal : 91750
Subdivision pays (Nuts) : Essonne (FR104)
Pays : France
5.3 Informations générales :
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.4 Critères de sélection :
Critère : RC
Type : Autre
5.5 Documents de marché :
Adresse des documents de marché :
http://www.e-marchespublics.fr/
5.6 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 2024-05-17+02:00 12:00:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 2024-05-17+02:00 14:00:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
5.7 Techniques :
Accord-cadre, sans remise en concurrence :
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.8 Informations complémentaires, médiation et réexamen :
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles Cedex
Code postal : 78011
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Tél. : +331 39 20 54 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours :
11.Informations relatives à l'avis :
Identifiant / version de l'avis :.00000000-0000-4000-a000-000000000000 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 2024-04-17+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : Français
11.2 Informations relatives à la publication :