Avis de marché
Département(s) de publication : 21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90
Annonce n° 24-20258
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Région Bourgogne-Franche-Comté
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005372600028
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.ternum-bfc.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Dominique TIREL
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Consulter le DCE Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Consulter le DCE Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Consulter le DCE
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 14/03/2024 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Conduite du dispositif "Artistes plasticiens au lycée" en Bourgogne-Franche-Comté - Année scolaire 2024-2025 - Lot n°1 à 8
Code CPV principal - Descripteur principal : 92312000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Conduite du dispositif "Artistes plasticiens au lycée" en Bourgogne-Franche-Comté - Année scolaire 2024-2025 - Lot n°1 à 8
Lieu principal d'exécution du marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Description du lot : LOT n°1 : L'Aire Urbaine Belfort, Montbéliard, Héricourt, Delle
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : LOT n°1 : L'Aire Urbaine Belfort, Montbéliard, Héricourt, Delle
Description du lot : LOT n°2 : Besançon - Le Haut-Doubs
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : LOT n°2 : Besançon - Le Haut-Doubs
Description du lot : LOT n°3 : La Haute-Saône, sauf Héricourt
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : LOT n°3 : La Haute-Saône, sauf Héricourt
Description du lot : LOT n°4 : Le Jura
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : LOT n°4 : Le Jura
Description du lot : LOT n°5 : L'Yonne, ainsi que Chatillon-sur-Seine, Montbard, Semur-en-Auxois, Baigneux-les-Juifs, Liernais, Saulieu
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : LOT n°5 : L'Yonne, ainsi que Chatillon-sur-Seine, Montbard, Semur-en-Auxois, Baigneux-les-Juifs, Liernais, Saulieu
Description du lot : LOT n°6 : La Nièvre
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : LOT n°6 : La Nièvre
Description du lot : LOT n°7 : La Saône-et-Loire
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : LOT n°7 : La Saône-et-Loire
Description du lot : LOT n°8 : La Côte d'Or, sauf Chatillon-sur-Seine, Montbard, Semur-en-Auxois, Baigneux-les-Juifs, Liernais, Saulieu
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92312000
Lieu d'exécution du lot : LOT n°8 : La Côte d'Or, sauf Chatillon-sur-Seine, Montbard, Semur-en-Auxois, Baigneux-les-Juifs, Liernais, Saulieu
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/02/2024