Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/241185-2024/html
241185-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
241185-2024
241185-2024 - Mise en concurrence
France Équipement électronique Conception, fabrication, vérification, tests et livraison d'électromètres rapides et à faible bruit. Cette fourniture sera effectuée pour pour le compte de la ligne de lumière DEIMOS de la société civile Synchrotron SOLEIL située en Essonne (91).
OJ S 80/2024 23/04/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SYNCHROTRON SOLEIL
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services dadministration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Conception, fabrication, vérification, tests et livraison d'électromètres rapides et à faible bruit. Cette fourniture sera effectuée pour pour le compte de la ligne de lumière DEIMOS de la société civile Synchrotron SOLEIL située en Essonne (91).
Description : La conception, la fabrication, les vérifications, les tests et la livraison d'électromètres rapides à faible bruit permettant de mesurer, dans un temps d'acquisition court, des courants très faibles lors d'expériences réalisées sur la ligne de lumière DEIMOS.
Identifiant de la procédure : ad3afd5e-3674-4475-a549-355abd7b3f3b
Identifiant interne : 2024-013-TB
Type de procédure : Négociée avec publication préalable dun appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31710000 Équipement électronique
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 270 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Conception, fabrication, vérifications, tests et livraison d'électromètres rapides à faible bruit.
Description : Conception, fabrication, vérifications, tests et livraison d'électromètres rapides à faible bruit visant à mesurer, dans un temps d'acquisition court, des courants très faibles avec une grande précision lors d'expériences réalisées sur la ligne de lumière. Le système de commande et de contrôle des électromètres fait également partie de cet appel d'offres. Cette fourniture sera effectuée pour le compte de la ligne de faisceau DEIMOS de la société civile Synchrotron SOLEIL située en Essonne. Un CCTP complet sera transmis aux candidats sélectionnés pour la phase 2.
Identifiant interne : 2024-013-TB
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31711000 Fournitures électroniques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 31/07/2024
Durée : 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Critères annoncés dans le document référencé "Règlement de candidature_2024-013-TB"
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : anglais
Date limite de demande dinformations complémentaires : 21/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2528576&orgAcronyme=s2d
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2528576&orgAcronyme=s2d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais , français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 27/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance d'Evry
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal de grande instance d'Evry
Numéro denregistrement : 0
Adresse postale : 9 rue des Mazières
Ville : EVRY
Code postal : 91012
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 160767800
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SYNCHROTRON SOLEIL
Numéro denregistrement : 439684903
Adresse postale : L'orme des Merisiers Départementale 128
Ville : SAINT-AUBIN
Code postal : 91190
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0169359191
Rôles de cette organisation :
Acheteur
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 56ef1e67-317d-4250-a709-fc669c35a9c2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 19/04/2024 17:57:36 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 241185-2024
Numéro de publication au JO S : 80/2024
Date de publication : 23/04/2024