Avis de marché
Département(s) de publication :29
Annonce n° 24-68946
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Service hydrographique et océanographique de la marine
Forme juridique de l'acheteur : Contractant du secteur de la défense
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
1.1 Acheteur
Nom officiel : Service hydrographique et océanographique de la marine
Forme juridique de l'acheteur : Contractant du secteur de la défense
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : BOUEES DERIVANTES POUR SUIVI DES COURANTS
Description : BOUEES DERIVANTES POUR SUIVI DES COURANTS
Identifiant de la procédure : 63602722-1ccf-4362-990b-e51d000e52c0
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BREST
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/23/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : BOUEES DERIVANTES POUR SUIVI DES COURANTS DE SURFACE.
Description : BOUEES DERIVANTES POUR SUIVI DES COURANTS DE SURFACE CAPABLES DE DECRIRE EN TEMPS REEL DES PHENOMENES OCEANOGRAPHIQUES.
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BREST
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/07/2024 à 09:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Rennes
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : BOUEES DERIVANTE (TYPE SVP) POUR LE SUIVI DES COURANTS DE SUBSURFACE
Description : BOUEES DERIVANTES (TYPE SVP) POUR LE SUIVI DES COURANTS DE SUBSURFACE CAPABLES DE DECRIRE DES PHENOMENES OCEANOGRAPHIQUES.
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BREST
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/07/2024 à 09:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Rennes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal de Rennes
Numéro d'enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS44416
Ville : Rennes cedex
Code postal : 35044
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 02 23 21 28 28
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Service hydrographique et océanographique de la marine
Numéro d'enregistrement : 13000398100011
Ville : BREST
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0256312392
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : cb54d60f-7d40-414d-9188-53c24b63002e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/06/2024 à 15:51
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/06/2024