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158690-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
158690-2024
158690-2024 - Mise en concurrence
France Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles Construction de 74 logements collectifs locatifs
OJ S 54/2024 15/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : ESPACIL HABITAT
Forme juridique de lacheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Construction de 74 logements collectifs locatifs
Description : Construction de 74 logements collectifs locatifs
Identifiant de la procédure : f0ff13c5-c102-4452-a1f5-99a8f8955a20
Identifiant interne : Construction de 74 logements collectifs locatifs
Type de procédure : Négociée avec publication préalable dun appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : ZAC DE LA PLESSE AVENUE SIMONE VEIL
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10 386 700,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : L'ensemble des renseignements sont fournis au règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : LOT 01 TERRASSEMENT
Description : LOT 01 TERRASSEMENT
Identifiant interne : LOT 01 TERRASSEMENT
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : LOT 02 GROS OEUVRE
Description : LOT 02 GROS OEUVRE
Identifiant interne : LOT 02 GROS OEUVRE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros uvre
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : LOT 03 CHARPENTE BOIS - BARDAGE
Description : LOT 03 CHARPENTE BOIS - BARDAGE
Identifiant interne : LOT 03 CHARPENTE BOIS - BARDAGE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : LOT 04 ITE - RAVALEMENT
Description : LOT 04 ITE - RAVALEMENT
Identifiant interne : LOT 04 ITE - RAVALEMENT
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : LOT 05 ETANCHEITE
Description : LOT 05 ETANCHEITE
Identifiant interne : LOT 05 ETANCHEITE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : LOT 06 MENUISERIE EXTERIEURE
Description : LOT 06 MENUISERIE EXTERIEURE
Identifiant interne : LOT 06 MENUISERIE EXTERIEURE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : LOT 07 SERRURERIE
Description : LOT 07 SERRURERIE
Identifiant interne : LOT 07 SERRURERIE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : LOT 08 PORTE AUTOMATIQUE DE PARKING
Description : LOT 08 PORTE AUTOMATIQUE DE PARKING
Identifiant interne : LOT 08 PORTE AUTOMATIQUE DE PARKING
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : LOT 09 MENUISERIE INTERIEURE
Description : LOT 09 MENUISERIE INTERIEURE
Identifiant interne : LOT 09 MENUISERIE INTERIEURE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : LOT 10 DOUBLAGES - CLOISONS - PLAFONDS
Description : LOT 10 DOUBLAGES - CLOISONS - PLAFONDS
Identifiant interne : LOT 10 DOUBLAGES - CLOISONS - PLAFONDS
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : LOT 11 REVETEMENTS DE SOL - FAIENCE
Description : LOT 11 REVETEMENTS DE SOL - FAIENCE
Identifiant interne : LOT 11 REVETEMENTS DE SOL - FAIENCE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : LOT 12 PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX - NETTOYAGE
Description : LOT 12 PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX - NETTOYAGE
Identifiant interne : LOT 12 PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX - NETTOYAGE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0013
Titre : LOT 13 PLOMBERIE - ECS COLLECTIVE - VENTILATION
Description : LOT 13 PLOMBERIE - ECS COLLECTIVE - VENTILATION
Identifiant interne : LOT 13 PLOMBERIE - ECS COLLECTIVE - VENTILATION
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0014
Titre : LOT 14 ELECTRICITE - COURANTS FORTS - CHAUFFAGE ELECTRIQUE
Description : LOT 14 ELECTRICITE - COURANTS FORTS - CHAUFFAGE ELECTRIQUE
Identifiant interne : LOT 14 ELECTRICITE - COURANTS FORTS - CHAUFFAGE ELECTRIQUE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45315000 Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Critère :
Type : Qualité
Description : VALEUR TECHNIQUE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0015
Titre : LOT 15 COURANTS FAIBLES
Description : LOT 15 COURANTS FAIBLES
Identifiant interne : LOT 15 COURANTS FAIBLES
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0016
Titre : LOT 16 ASCENSEUR
Description : LOT 16 ASCENSEUR
Identifiant interne : LOT 16 ASCENSEUR
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
5.1.
Lot : LOT-0017
Titre : LOT 17 AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Description : LOT 17 AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Identifiant interne : LOT 17 AMENAGEMENTS EXTERIEURS
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options :
Description des options : Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.ao-espacil-habitat.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date denvoi estimée des invitations à soumissionner : 15/05/2024
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.ao-espacil-habitat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : ESPACIL HABITAT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : ESPACIL HABITAT
Numéro denregistrement : ESPACIL HABITAT
Département : ESPACIL HABITAT
Adresse postale : 1 RUE DU SCORFF
Ville : RENNES
Code postal : 35700
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0299272000
Adresse internet : www.espacil-habitat.fr
Point de terminaison pour léchange dinformations (URL) : www.ao-espacil-habitat.com
Profil de lacheteur : https://ao-espacil-habitat.com
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Judiciaire
Adresse postale : 7 rue Pierre Abelard
Ville : RENNES
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : d770cfa7-1c56-493f-b59b-8170600e2676 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 13/03/2024 15:56:37 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 158690-2024
Numéro de publication au JO S : 54/2024
Date de publication : 15/03/2024