Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Rambouillet Territoires, communauté d'agglomération
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20007334400067
Ville : Rambouillet
Code Postal : 78120
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=866909&orgAcronyme=d5x
Identifiant interne de la consultation : 24-03
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Emmanuelle BERNASCONE
Adresse mail du contact :
[email protected]
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27 février 2024 12h00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Assistance au recrutement de personnels
Code CPV principal
Descripteur principal : 79600000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché concerne des prestations d'assistance pour le recrutement de profils de cadres, d'experts et d'agents au profit de RT.
Mots descripteurs : Prestations de services,
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire communautaire
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Accord-cadre de service mono attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum mais avec le montant maximum de 150 000 euro(s) HT pour sa durée totale d'exécution, passé pour une période ferme de trois (3) ans débutant à sa date de notification.
Section voies et délais de recours :
Le marché pourra faire l'objet au TA d'un référé
-Précontractuel ;
-Contractuel sous 31 jours, dès publication d'un avis d'attribution, ou sous 6 mois dès la conclusion du contrat
Ou d'un recours de pleine juridiction par un tiers ayant intérêt à agir sous 2 mois dès publication de l'avis.
Date d'envoi du présent avis : 23/01/2024