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Acquisition et maintenance de copieurs en Bourgogne Franche-Comté

AVIS DE MARCHE SECTEURS SPECIAUX

Client : ONF du Doubs Office National des Forêts

Avis N° : AO-1817-1310

  • 25 - ONF
  • Fournitures
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché < (inf.) 90 000 euros

Source : MOL

SECTION I : ENTITÉ ADJUDICATRICE

I.1) Nom et adresses : Office national des forêts, 14 rue Plançon - BP 51581, F - 25010 Besancon cedex 3, Tél : +33 81650875, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRC
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://onf.fr

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374281&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=374281&orgAcronyme=b4n, au(x) point(s) de contact susmentionné(s).
I.6) Activité principale : Autre : activités sylvicoles
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Office national des forêts
Numéro de référence : 2018_photocopieurs
II.1.2) Code CPV principal : 30121100
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : Le présent marché a pour objet l'acquisition et la maintenance de copieurs en Bourgogne Franche-Comté.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Copieurs sites administratifs
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
30121100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRC
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'acquisition et la maintenance de copieurs en bourgogne franche-comté.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour 2 années ferme à compter de sa date de notification (puis renouvelable 2 fois une année) soit une durée totale maximale de 4 années.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Copieurs ut
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
30121100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRC
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'acquisition et la maintenance de copieurs en bourgogne franche-comté.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour 2 années ferme à compter de sa date de notification (puis renouvelable 2 fois une année) soit une durée totale maximale de 4 années.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.1.6) Cautionnement et garanties exigés
III.1.7) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent

III.1.8) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure concernant le même marché
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/05/2018 à 11 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 0 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 22 mai 2018 à 13 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord cadre est conclu pour 2 années ferme à compter de sa date de notification (puis renouvelable 2 fois une année) soit une durée totale maximale de 4 années.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, F - 25000 Besancon, Tél : +33 81826000, Fax : +33 81826001, adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2018

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