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144496-2024
144496-2024 - Mise en concurrence
France Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries
OJ S 49/2024 08/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries
Description : Le marché a pour objet lacquisition dun cluster de synthèse de films minces en technologie de dépôt par couches atomiques (Atomic Layer Deposition, ALD), pulvérisation magnétron et évaporation thermique (2 techniques de dépôt physique en phase vapeur, Physical Vapor Deposition (PVD)) intégrant également une boite à gants (atmosphère contrôlée) pour les tests électrochimiques et des outils de métrologie in situ pour contrôler le plus finement possible la qualité et la composition des films nanométriques déposés.
Identifiant de la procédure : a4057278-0b9c-4e6d-ac64-600781675e72
Identifiant interne : 202309101728
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712000 Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Institute of Electronics, Microelectronics and Nanotehcnologies (IEMN) UMR CNRS 8520 Cité Scientifique Avenue Henri Poincaré CS 60069
Ville : Villeneuve d'Ascq Cedex
Code postal : 59652
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Variante n°1 : Autre solution que le hublot pour contrôler le positionnement du substrat dans le sas de transfert. Variante n°2 : Autre solution d'intégration des trois réacteurs. Chaque variante proposée devra faire lobjet dune description technique détaillée dans le mémoire technique ; lensemble des avantages techniques et financiers en découlant devront être identifiés. Les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires portent sur : - PSE n°1 : Un contrat de maintenance ; - PSE n°2 : Un second porte-substrat (Réacteur 2) ; - PSE n°3 : Deux sources d'évaporations supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°4 : Deux sources d'alimentation supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°5 : Un chiller (refroidisseur) ; - PSE n°6 : Un laser adapté à la technique PLD ; - PSE n°7 : Un module de test de résistance.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Voir les documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Acquisition et installation d'un cluster de dépôts de films minces multi techniques pour les nouvelles générations de batteries
Description : Le marché a pour objet lacquisition dun cluster de synthèse de films minces en technologie de dépôt par couches atomiques (Atomic Layer Deposition, ALD), pulvérisation magnétron et évaporation thermique (2 techniques de dépôt physique en phase vapeur, Physical Vapor Deposition (PVD)) intégrant également une boite à gants (atmosphère contrôlée) pour les tests électrochimiques et des outils de métrologie in situ pour contrôler le plus finement possible la qualité et la composition des films nanométriques déposés
Identifiant interne : 20239101728
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712000 Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Options :
Description des options : - PSE n°1 : Un contrat de maintenance ; - PSE n°2 : Un second porte-substrat (Réacteur 2) ; - PSE n°3 : Deux sources d'évaporations supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°4 : Deux sources d'alimentation supplémentaires (Réacteur 2) ; - PSE n°5 : Un chiller (refroidisseur) ; - PSE n°6 : Un laser adapté à la technique PLD ; - PSE n°7 : Un module de test de résistance.
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Institute of Electronics, Microelectronics and Nanotechnologies (IEMN) UMR CNRS 8520 / Cité scientifique Avenue Henri Poincaré / CS 60069
Ville : Villeneuve dAscq cedex
Code postal : 59652
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de lUnion : Fonds européen de développement régional (FEDER)
Identifiant des fonds de lUE : FEDER-FSE+ FTJ 2021-2027
Autres informations sur les fonds de lUE : Référence HDF003443
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix fermes. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à larticle R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement par acompte : - Réception des plans avec les dimensions de léquipement (article 2.1 CCTP) 20% du prix global et forfaitaire HT - Admission provisoire en usine (Article 4.6 CCTP) - 30 % du prix global et forfaitaire HT - Livraison sur site de lIEMN 10% du prix global et forfaitaire HT - Admission définitive - SOLDE Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire lincidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaireS
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Assurance risques professionels
Description : Une déclaration appropriée de banque(s) ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Effectifs
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Principales livraisons effectuées antérieurement
Description : Déclaration concernant les principales livraisons effectuées antérieurement.
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du SAV
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2420854&orgAcronyme=f2h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2420854&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 3 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 12/04/2024 14:15:00 (UTC+2)
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro denregistrement : 180 089 013 03894
Département : Nord
Adresse postale : 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59001
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats et Marchés Publics
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0320125800
Adresse internet : https://www.cnrs.fr
Profil de lacheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro denregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 465d1545-698b-4845-a4c2-a27d64777e33 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 06/03/2024 15:24:16 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 144496-2024
Numéro de publication au JO S : 49/2024
Date de publication : 08/03/2024