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Acquisition de deux installations artistiques land art dans le cadre du projet nature Yzeron Aval

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Ste Foy Les Lyon

Avis N° : AO-2220-4454

  • 69 - Ste Foy Les Lyon
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché < (inf.) 90 000 euros

Source : MOL

SAINTE_FOY_LES_LYON.GIF Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21690202300011
Ville : Sainte-Foy-Lès-Lyon
Code Postal : 69110
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1110959
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Sarselli
Adresse mail du contact : [email protected]
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 10 juin 2022 1200
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition de deux installations artistiques land art dans le cadre du projet nature Yzeron Aval
Code CPV principal
Descripteur principal : 92312000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le projet est décomposé en deux lots :
Lot n° 1 : Installation artistique implantée sur le site n°1 (précisé en annexe)
Lot n°2 : Installation artistique implantée sur le site n°2 (précisé en annexe)
chaque candidat peut proposer uniquement un projet par lot. Chaque candidat a le choix de candidater soit à l'un des lots, soit aux deux lots
Mots descripteurs : Oeuvre d'art ,
Lieu principal d'exécution du marché : Boucle n°1 du chemin piétonnier 69110 - Ste-Foy-lès-Lyon
Durée du marché (en mois) : 2
Valeur estimée (H.T.) : 9600 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les voies de recours sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ;
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Date d'envoi du présent avis : 12/05/2022

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