Avis de marchéDépartement(s) de publication :27, 14, 50, 61, 76Annonce n°24-42614Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:SDOMODEForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Protection de lenvironnementSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Le marché comprend la fourniture et la livraison de colonnes aériennes métalliques d?une capacité de 4m3 ou 5m3 en préhension kingshofer, pour la collecte des papiers/cartonnettes, ou des emballages ménagers, ou des emballages en verre.Description:Le marché comprend la fourniture et la livraison de colonnes aériennes métalliques d?une capacité de 4m3 ou 5m3 en préhension kingshofer, pour la collecte des papiers/cartonnettes, ou des emballages ménagers, ou des emballages en verre.Identifiant de la procédure:5943939e-2cb9-41b1-92aa-ace8b18ab5eaType de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):34928480Conteneurs et poubelles de déchets2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:Fourniture et livraison de colonnes aériennes 4m3 pour le tri des emballages en verreDescription:Fourniture et livraison de colonnes aériennes 4m3 pour le tri des emballages en verreIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):34928480Conteneurs et poubelles de déchets5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:21/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rouen5.1Lot:LOT-0005Titre:Fourniture et livraison de colonnes aériennes 5m3 pour le tri des emballages recyclablesDescription:Fourniture et livraison de colonnes aériennes 5m3 pour le tri des emballages recyclablesIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):34928480Conteneurs et poubelles de déchets5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Aptitude à exercer lactivité professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
www.sdomode.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:21/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rouen5.1Lot:LOT-0001Titre:Fourniture et livraison de colonnes aériennes 4m3 pour le tri des papiers/cartonnettesDescription:Fourniture et livraison de colonnes aériennes 4m3 pour le tri des papiers/cartonnettesIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):34928480Conteneurs et poubelles de déchets5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
www.sdomode.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:21/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rouen5.1Lot:LOT-0004Titre:Fourniture et livraison de colonnes aériennes 5m3 pour le tri des papiers/cartonnettesDescription:Fourniture et livraison de colonnes aériennes 5m3 pour le tri des papiers/cartonnettesIdentifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):34928480Conteneurs et poubelles de déchets5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
www.sdomode.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:21/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rouen5.1Lot:LOT-0002Titre:Fourniture et livraison de colonnes aériennes 4m3 pour le tri des emballages recyclablesDescription:Fourniture et livraison de colonnes aériennes 4m3 pour le tri des emballages recyclablesIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):34928480Conteneurs et poubelles de déchets5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
www.sdomode.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:21/05/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de RouenSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de RouenNuméro denregistrement:25270386300024Ville:RouenPays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+235583503Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:SDOMODENuméro denregistrement:25270386300024Ville:BERNAYPays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+332431475Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:2335b4f8-4f0b-4ee3-a9e7-f80c4b9e66e9-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:11/04/2024à 09:53Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/04/2024