Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/145880-2024/html
145880-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
145880-2024
145880-2024 - Mise en concurrence
France Lasers Acquisition d'un système laser pour un instrument MAQS 2
OJ S 50/2024 11/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Forme juridique de lacheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Acquisition d'un système laser pour un instrument MAQS 2
Description : Acquisition d'un système laser pour un instrument à atomes froids MAQS 2 réalisant les fonctions de piégeage/refroidissement/sélection/interférométrie/détection.
Identifiant de la procédure : 4eb49d02-9f88-48aa-b945-7d21b2033a77
Identifiant interne : DCE 2024-02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : MAPA ouvert suivant code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38636100 Lasers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42610000 Machines-outils à laser et centres d'usinage
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : LABORATOIRE LP2N INSTITUT OPTIQUE AQUITAINE, 1 RUE FRANCOIS MITTERAND
Ville : TALENCE
Code postal : 33400
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : MAPA JOUE inférieur au seuil de procédure formalisée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
mapa ouvert - Procédure MAPA, suivant article R2123-1 (modifié par le Décret n° 2021-357 du 30 mars 2021) du Code de la Commande Publique
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour lensemble des lots
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : système laser pour instrument MAQS 2
Description : Acquisition d'un système laser pour un instrument à atomes froids MAQS 2 réalisant les fonctions de piégeage/refroidissement/sélection/interférométrie/détection. suivant DCE 2024-02
Identifiant interne : DCE 2024-02 LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38636100 Lasers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42610000 Machines-outils à laser et centres d'usinage
Options :
Description des options : AUCUNE
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : LABORATOIRE LP2N INSTITUT OPTIQUE AQUITAINE, 1 RUE FRANCOIS MITTERAND
Ville : TALENCE
Code postal : 33400
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 03/04/2024
Durée : 36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
Lacheteur se réserve le droit deffectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Des livraisons complémentaires pourront être passées dans le cadre du 1° de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur lenvironnement
Description : cycle de vie du système laser, avec précisions sur durée de vie, démarche environnementale (emballages, mode de livraison, reprise et recyclage ...
5.1.8.
Critères daccessibilité
Des critères daccessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché nest pas destiné aux personnes physiques
Justification : seulement fourniture de matériels scientifiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : savoir faire
Description : présentation de l'entreprise et de ses activités en rapport avec l'objet du marché liste de clients pour des marchés similaires au cours des 3 années précédentes
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Autre
Nom : fourniture des documents relatifs à la candidature indiqués au DCE 2024-02
Description : RIB, attestations fiscales...
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : REMPLIR formulaires dc1 et dc2
Utilisation de ce critère : Utilisé
Informations sur la seconde étape dune procédure en deux étapes :
Lacheteur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité du support et service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : analyse technique du système proposé, si l'ensemble des critères indiqués au CCP 2024-02 est respecté, représente 50% du total des critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Coût
Description : analyse du prix total du système et prestations, à hauteur de 30% du total des critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité de durabilité (analyse présentation du cycle de vie , démarche environnementale, emballages, livraison...)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 22/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 1 Mois
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation chargée des procédures de recours : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui reçoit les demandes de participation : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Organisation qui traite les offres : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : INSTITUT d'OPTIQUE Graduate School
Numéro denregistrement : 78461698900033
Département : pouvoir adjudicateur établissement privé d'enseignement supérieur et de recherche reconnu d'utilité publique
Adresse postale : 2 avenue Augustin Fresnel
Ville : Palaiseau cedex
Code postal : 91127
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : service des marchés de l'IOGS
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0164533147
Adresse internet : https://institutoptique.fr
Profil de lacheteur : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33139205400
Point de terminaison pour léchange dinformations (URL) : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 58752797-e5b2-4dbb-9bbc-b59436085a15 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 08/03/2024 09:24:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 145880-2024
Numéro de publication au JO S : 50/2024
Date de publication : 11/03/2024