Avis de marchéDépartement(s) de publication :84Annonce n°24-32524Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Chambre de Commerce et d'Industrie de VaucluseForme juridique de lacheteur:Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionaleActivité du pouvoir adjudicateur:Affaires économiquesSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Achats de produits alimentaires pour le restaurant Quai des SaveursDescription:Fourniture de produits alimentaires pour le restaurant Quai des Saveurs situé sur les parvis de la gare SNCF Centre de la ville d'Avignon. Le candidat proposera également un système de gestion de commandes dont il présentera les fonctionnalités et l'ergonomie.Identifiant de la procédure:f3ac975f-9d6b-4ff2-8531-7dbeee88c248Identifiant interne:2024-111-003Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15800000Produits alimentaires divers2.1.4Informations généralesInformations complémentaires:Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront poser des questions exclusivement écrites, via la plateforme de dématérialisation (coordonnées indiquées ci-après) ou mail à l'adresse suivante :
Les renseignements complémentaires pourront être demandés au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des plis.Base juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCESection 5 -Lot5.1Lot:LOT-0007Titre:VolaillesDescription:VolaillesIdentifiant interne:Lot 75.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15112100Volaille fraîche5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Restaurant Quai des SaveursParvis de la gare SNCF CentreVille:AvignonCode postal:84000Subdivision pays (NUTS):Vaucluse(FRL06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Durée:36MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:20,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RCCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:17/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:90DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation :
http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Nîmes5.1Lot:LOT-0004Titre:Fruits/légumes fraisDescription:Fruits/légumes fraisIdentifiant interne:Lot 45.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):03221200Légumes-fruits5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Restaurant Quai des SaveursParvis de la gare SNCF CentreVille:AvignonCode postal:84000Subdivision pays (NUTS):Vaucluse(FRL06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Durée:36MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:55,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Critères de sélections tels que mentionnés dans le RCCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Critères de sélections tels que mentionnés dans le RC5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2m, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2mLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:17/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:90DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation :
http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Nîmes5.1Lot:LOT-0002Titre:Beurres, oeufs et fromagesDescription:Beurres, oeufs et fromagesIdentifiant interne:Lot 25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15530000BeurreNomenclature supplémentaire(cpv):03142500ufsNomenclature supplémentaire(cpv):15540000Fromages5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Restaurant Quai des SaveursParvis de la gare SNCF CentreVille:AvignonCode postal:84000Subdivision pays (NUTS):Vaucluse(FRL06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Durée:36MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:45,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RCCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2m, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2mLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:17/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:90DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation :
http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Nîmes5.1Lot:LOT-0003Titre:Produits surgelésDescription:Produits surgelésIdentifiant interne:Lot 35.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15896000Produits surgelés5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Restaurant Quai des SaveursParvis de la gare SNCF CentreVille:AvignonCode postal:84000Subdivision pays (NUTS):Vaucluse(FRL06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Durée:36MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:60,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RCCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2m, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2mLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:17/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:90DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation :
http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Nîmes5.1Lot:LOT-0001Titre:EpicerieDescription:ÉpicerieIdentifiant interne:Lot 15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15890000Produits alimentaires et produits secs divers5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Restaurant Quai des SaveursParvis de la gare SNCF CentreVille:AvignonCode postal:84000Subdivision pays (NUTS):Vaucluse(FRL06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Durée:36MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:45,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RCCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2m, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2mLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:17/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:90DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation :
http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Nîmes5.1Lot:LOT-0008Titre:CharcuterieDescription:CharcuterieIdentifiant interne:Lot 85.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15131120Charcuterie5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Restaurant Quai des SaveursParvis de la gare SNCF CentreVille:AvignonCode postal:84000Subdivision pays (NUTS):Vaucluse(FRL06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Durée:36MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:15,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RCCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2m, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2mLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:17/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:90DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation :
http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Nîmes5.1Lot:LOT-0005Titre:Poissons fraisDescription:Poissons fraisIdentifiant interne:Lot 55.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):03311000Poissons5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Restaurant Quai des SaveursParvis de la gare SNCF CentreVille:AvignonCode postal:84000Subdivision pays (NUTS):Vaucluse(FRL06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Durée:36MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:40,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RCCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2m, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2mLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:17/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:90DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation :
http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Nîmes5.1Lot:LOT-0010Titre:Cafés, thés, infusionsDescription:Cafés, thés, infusionsIdentifiant interne:Lot 105.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15860000Café, thé et produits connexes5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Restaurant Quai des SaveursParvis de la gare SNCF CentreVille:AvignonCode postal:84000Subdivision pays (NUTS):Vaucluse(FRL06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Durée:36MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:15,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RCCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2m, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2mLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:17/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:90DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation :
http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Nîmes5.1Lot:LOT-0006Titre:Viandes fraiches (hors volailles)Description:Viandes fraiches (hors volailles)Identifiant interne:Lot 65.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15110000Viande5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Restaurant Quai des SaveursParvis de la gare SNCF CentreVille:AvignonCode postal:84000Subdivision pays (NUTS):Vaucluse(FRL06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Durée:36MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:45,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RCCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2m, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2mLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:17/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:90DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation :
http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Nîmes5.1Lot:LOT-0009Titre:BoissonsDescription:BoissonsIdentifiant interne:Lot 95.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15980000Boissons sans alcoolNomenclature supplémentaire(cpv):15910000Boissons alcoolisées distilléesNomenclature supplémentaire(cpv):15911000Boissons spiritueuses5.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Restaurant Quai des SaveursParvis de la gare SNCF CentreVille:AvignonCode postal:84000Subdivision pays (NUTS):Vaucluse(FRL06)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.3Durée estiméeDate de début:01/06/2024Durée:36MONTH5.1.5ValeurValeur estimée hors TVA:15,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RCCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Critères de sélection tels que mentionnés dans le RC5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le RC5.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2m, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marchespublic.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2408884&orgAcronyme=l2mLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:17/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:90DAYConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseInformations relatives aux délais de recours:En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'Etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté TROPIC SIGNALISATION, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne n° 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation :
http://www.marche-publics.gouv.fr ou consultable auprès de la Chambre de Commerce et d'industrie de Vaucluse.5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de NîmesSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:Chambre de Commerce et d'Industrie de VaucluseNuméro denregistrement:18840001400018Adresse postale:46 cours Jean JaurèsVille:AvignonCode postal:84000Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0490148706Rôles de cette organisation:Acheteur8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal Administratif de NîmesNuméro denregistrement:17300111600677Adresse postale:CS 88010 16, Avenue FeuchèresVille:NimesCode postal:30941Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0466273700Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:ff890d0a-f562-4ad5-af65-59950b172ae1-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:18/03/2024à 17:19Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/03/2024