Avis de marchéDépartement(s) de publication :91, 94Annonce n°24-29494Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine BièvreForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Achat de documents audiovisuels et de documents sonores pour les équipements culturels de l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine BièvreDescription:Achat de documents audiovisuels et de documents sonores pour les équipements culturels de l'Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine BièvreIdentifiant de la procédure:c17faf05-831b-4e93-bcf2-ee0f6afad082Identifiant interne:2400012-014Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):30234300Disques compacts (CD)2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionManquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:CD et livres-CD tous genres musicaux - adultes et jeunesseDescription:CD et livres-CD tous genres musicaux - adultes et jeunesseIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):30234300Disques compacts (CD)5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Requise
Date limite de réception des offres:15/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Melun5.1Lot:LOT-0001Titre:DVD et Blu-Ray de fiction - adultes et jeunesseDescription:DVD et Blu-Ray de fiction - adultes et jeunesseIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):30234300Disques compacts (CD)5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité technique et professionnelleCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:15/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Melun5.1Lot:LOT-0002Titre:DVD et Blu-Ray documentaires (y compris musicaux) -adultes et jeunesseDescription:DVD et Blu-Ray documentaires (y compris musicaux) -adultes et jeunesseIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):30234300Disques compacts (CD)5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreCritère:Type:Capacité technique et professionnelle5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://marches.maximilien.fr/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://marches.maximilien.fr/Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:RequiseDate limite de réception des offres:15/04/2024à 12:00Conditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utiliséeLe paiement en ligne sera utilisé5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de MelunSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de MelunNuméro denregistrement:17770704900017Adresse postale:43, rue du Général de GaulleVille:MelunCode postal:77000Subdivision pays (NUTS):Seine-et-Marne(FR102)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0160566630Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine BièvreNuméro denregistrement:20005801400016Adresse postale:11 avenue Henri FarmanVille:OrlyCode postal:94398Subdivision pays (NUTS):Val-de-Marne(FR107)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0178182605Profil de lacheteur:
https://marches.maximilien.fr/Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:5ba1dcfa-fcfe-4d0d-a494-f40a32afca9a-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:11/03/2024à 18:03Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/03/2024