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Accord-cadre de travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la ville de Orléans et du Ccas d'Orléans (34 lots).

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Orléans Métropole

Avis N° : AO-2028-1240

  • 45 - ORLEANS METROPOLE
  • Travaux de bâtiment
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 45
Annonce No 20-82317
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Orléans Métropole, Numéro national d'identification : 24450046800040, Espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801, 45058, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 78 40 30, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRB06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Orléans Métropole, Espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801, 45058, Orléans, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRB06, Adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Ville d''Orléans, Place de l''Etape, 45040, Orléans, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRB06, Adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Ccas d''Orléans, 69 Rue Bannier, 45000, Orléans, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRB06, Adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Accord-cadre de travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du Ccas d'Orléans (34 lots)
Numéro de référence : M20f0056
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : La présente consultation porte sur des travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans et du Ccas d'Orléans. Cette consultation donnera lieu à la conclusion de deux types d'accords-cadres multi-attributaires allotis et reconductibles:- un accord-cadre à bons de commande pour les lots impairs conclu sans minimum ni maximum, pour des opérations entre 15 000 euro(s) Ht et 100 000 euro(s) Ht sauf pour le lot 31 qui concerne des opérations entre 0 euro(s) et 100 000 euro(s) Ht.- un accord-cadre à marché subséquent pour les lots pairs sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht.Chaque lot sera conclu avec 6 opérateurs économiques au maximum.Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué d'Orléans Métropole, de la Ville d'Orléans et du Centre Communal d'Action Sociale d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 34
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Démolition - Amiante - Plomb-Partie à Bons de commande
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 112 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Démolition - Amiante - Plomb-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 125 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ravalement de façade-Partie à Bons de commande
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45443000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 217 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ravalement de façade-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45443000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 241 667 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Gros œuvre - Maçonnerie-Partie à Bons de commande
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 412 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Gros œuvre - Maçonnerie-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 458 333 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Charpente bois-Partie à Bons de commande
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 52 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Charpente bois-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 58 333 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Serrurerie - Métallerie-Partie à Bons de commande
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 105 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Serrurerie - Métallerie-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 116 667 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Couverture - Zinguerie-Partie à Bons de commande
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 82 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Couverture - Zinguerie-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 91 667 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Etanchéité - Bac acier - Membrane Pvc-Partie à Bons de commande
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261213
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 180 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Etanchéité - Bac acier - Membrane Pvc-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261213
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiseries bois intérieures et extérieures-Partie à Bons de commande
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 442 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiseries bois intérieures et extérieures-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 491 667 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiseries extérieures alu et Pvc-Partie à Bons de commande
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 105 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiseries extérieures alu et Pvc-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 116 667 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ouvrages plaques de plâtre-Partie à Bons de commande
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45324000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ouvrages plaques de plâtre-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45324000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 83 333 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : =>Chaque lot sera conclu avec 6 opérateurs économiques au maximum.Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plomberie-Partie à Bons de commande
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plomberie-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 133 333 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chauffage - Ventilation - Climatisation-Partie à Bons de commande
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232141
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 225 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chauffage - Ventilation - Climatisation-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232141
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 250 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Electricité courants forts - courants faibles-Partie à Bons de commande
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45315300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 52 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Electricité courants forts - courants faibles-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45315300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 58 333 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sol scellés - collés-Partie à Bons de commande
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45430000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 67 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sol scellés - collés-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45430000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Faux plafonds-Partie à Bons de commande
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421146
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 67 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Faux plafonds-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421146
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Peinture - Revêtement mural-Partie à Bons de commande
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Peinture - Revêtement mural-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clôtures-Partie à Bons de commande
Lot nº : 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum de 15 000 euro(s) Ht et maximum 100 000 euro(s) Ht par opération
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique appréciée au regard du Cmt remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:détails dans "renseignements complémentaires" de l'Aapc / Pondération : 25
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 15
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 37 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les entreprises occupant les 6 premières positions du classement final des offres au stade de la consultation seront les attributaires de l'Ac à Bc.En fonction de leur position dans le classement final des offres jugées, chacun des 6 titulaires se verra saisi de l'exécution de bons de commande selon le fonctionnement du " tour à tour "

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clôtures-Partie à marchés subséquents
Lot nº : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45340000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Un accord-cadre à marché subséquent sans montant minimum ni maximum, pour des opérations entre 100 000 euro(s) Ht et 400 000 euro(s) Ht
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité de la méthodologie d'intervention, décrivant a minima les moyens humains (nombre, rôle dans l'équipe, qualifications, compétences, expérience) et les moyens matériels (outils, engins...) / Pondération : 50
2. Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies / Pondération : 10
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 41 667 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de validité initiale des accords-cadres est de 1 an à compter du 5 mai 2021.Les accords-cadres sont reconductibles 3 fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence périodiquement, à la survenance du besoin, pour la conclusion des marchés subséquents

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : -Formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.-Détail des effectifs de l'entreprise (cadres, opérationnels et administratifs) sur les trois dernières années
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : -Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : -Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : -Pour Les Lots 01 et 02 Uniquement, pour la partie désamiantage: le candidat devra présenter la qualification Qualibat 1552 (désamiantage) ou équivalent ; pour les travaux de démolition, il devra présenter la qualification Qualibat 1112 (travaux de démolition - technicité confirmée) ou équivalent. Les candidats ne présentant pas de qualification désamiantage et travaux de démolition verront leur offre écartée ; celle-ci ne sera pas analysée.-Pour les autres lots, les candidats devront présenter leurs qualifications, habilitations, ou tout autre moyen de preuve, relatifs au lot pour lequel ils candidatent
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Le maître d'ouvrage a décidé de faire application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le Ccap une clause d'insertion sociale obligatoire pour les lots suivants:Partie à bons de commande:Lots 3 , 5 , 13 ,15 ,21 et 23La clause d'insertion se déclenchera dès lors que le bon de commande aura un montant d'au moins 50000 euro(s) Ht.Partie à marchés subséquents:Lots 4, 6 , 10, 14, 16 ,18 ,22 et 24La clause d'insertion se déclenchera dès lors que l'opération aura un montant d'au moins 150000 euro(s) Ht.Le titulaire devra contacter la Maison de l'Emploi du bassin d'Orléans pour la mise en œuvre de la clause d'insertion.M. Richard Benoit ou Mme Dessaint Maguy18 avenue de la BolièreBp 8652245100 Orléans Cedex 2Informations et prise de rendez-vous : 02 38 24 18.03E-mail : '[email protected]''[email protected]'
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15 septembre 2020 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 15 septembre 2020 - 14:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : En lien avec la fin de validité des 2 accords-cadres
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=>Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=>La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=>Critères de sélection des candidatures : Aptitude à exercer l'activité professionnelle,capacités techniques, professionnelles, économiques et financières=>s'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats.=>valeur technique appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique remis par le candidat,décrivant les éléments suivants:-moyens matériels(outils et engins)et techniques(adm. Et bureautiques) qui pourront être mobilisés pour la réalisation des prestations-délai maximum d'intervention sur lequel s'engage le titulaire,à compter de la réception du bon de commande
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 juin 2020

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