Avis de marchéDépartement(s) de publication :79Annonce n°24-39868Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Région Nouvelle-AquitaineForme juridique de lacheteur:Autorité localeActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département des Deux-Sèvres Nord (79) et son marché subséquent n°1Description:Accord-cadre de travaux d'entretien ou de modernisation du patrimoine régional - Région Nouvelle-Aquitaine -Département des Deux-Sèvres Nord (79) et son marché subséquent n°1Identifiant de la procédure:0ea336a2-47c5-4fb3-a00b-85ff0088322aIdentifiant interne:2024P000T01595Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45454100Travaux de réfection2.1.4Informations généralesInformations complémentaires:Accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents mono-attributaires à bons de commandeBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionMotifs dexclusion purement nationaux:Description dans les documents de consultationSection 5 -Lot5.1Lot:LOT-0013Titre:Plomberie - sanitaireDescription:Plomberie - sanitaireIdentifiant interne:135.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45330000Travaux de plomberie5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:932,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Description dans les documents de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:valeur technique (description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):70Critère:Type:PrixDescription:Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):305.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:07/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Région Nouvelle-AquitaineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers5.1Lot:LOT-0012Titre:Chauffage - ventilationDescription:Chauffage - ventilationIdentifiant interne:125.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45331000Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:1,868,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Description dans les documents de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):30Critère:Type:QualitéDescription:valeur technique (description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):705.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:07/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Région Nouvelle-AquitaineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers5.1Lot:LOT-0007Titre:Menuiseries intérieures et agencementDescription:Menuiseries intérieures et agencementIdentifiant interne:75.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421150Travaux d'installation de menuiseries non métalliques5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:488,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Description dans les documents de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:valeur technique (description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):70Critère:Type:PrixDescription:Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):305.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:07/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Région Nouvelle-AquitaineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers5.1Lot:LOT-0006Titre:Serrurerie - métallerieDescription:Serrurerie - métallerieIdentifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45454100Travaux de réfectionNomenclature supplémentaire(cpv):44316500Serrurerie5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:1,260,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Description dans les documents de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:valeur technique (description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):70Critère:Type:PrixDescription:Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):305.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:07/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Région Nouvelle-AquitaineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers5.1Lot:LOT-0014Titre:DésamiantageDescription:DésamiantageIdentifiant interne:145.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45262660Travaux de désamiantage5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:488,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Description dans les documents de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):30Critère:Type:QualitéDescription:valeur technique (description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):705.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:07/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Région Nouvelle-AquitaineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers5.1Lot:LOT-0011Titre:Electricité - courants forts - courants faiblesDescription:Electricité - courants forts - courants faiblesIdentifiant interne:115.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45311200Travaux d'installations électriques5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:1,176,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Description dans les documents de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:valeur technique (description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):70Critère:Type:PrixDescription:Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):305.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:07/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Région Nouvelle-AquitaineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers5.1Lot:LOT-0001Titre:Voirie - réseaux diversDescription:Voirie - réseaux diversIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45233141Travaux d'entretien routier5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:1,380,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Description dans les documents de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):30Critère:Type:QualitéDescription:valeur technique (description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):705.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:07/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Région Nouvelle-AquitaineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers5.1Lot:LOT-0005Titre:Menuiseries extérieures et fermeturesDescription:Menuiseries extérieures et fermeturesIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421000Travaux de menuiserie5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:1,140,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Description dans les documents de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):30Critère:Type:QualitéDescription:valeur technique (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):705.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:07/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Région Nouvelle-AquitaineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers5.1Lot:LOT-0003Titre:Toiture - terrasse - étanchéitéDescription:Toiture - terrasse - étanchéitéIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45261900Réparation et entretien de toiture5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:684,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Description dans les documents de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:valeur technique (description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):70Critère:Type:PrixDescription:Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):305.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:07/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Région Nouvelle-AquitaineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers5.1Lot:LOT-0002Titre:Gros-oeuvre - maçonnerie - démolitionDescription:Gros-oeuvre - maçonnerie - démolitionIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45262522Travaux de maçonnerie5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:768,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Description dans les documents de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):30Critère:Type:QualitéDescription:valeur technique (description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):705.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:07/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Région Nouvelle-AquitaineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers5.1Lot:LOT-0004Titre:Couverture - zinguerieDescription:Couverture - zinguerieIdentifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45260000Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:384,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Description dans les documents de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:valeur technique (description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):70Critère:Type:PrixDescription:Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):305.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:07/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Région Nouvelle-AquitaineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers5.1Lot:LOT-0009Titre:Revêtements de sols souplesDescription:Revêtements de sols souplesIdentifiant interne:95.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45432100Travaux de pose de revêtements de sols5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:336,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Description dans les documents de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Prix des prestation (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):30Critère:Type:QualitéDescription:valeur technique (description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):705.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:07/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Région Nouvelle-AquitaineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers5.1Lot:LOT-0010Titre:Carrelage - faïenceDescription:Carrelage - faïenceIdentifiant interne:105.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45430000Revêtement de sols et de murs5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:168,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Description dans les documents de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:QualitéDescription:valeur technique (description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):70Critère:Type:PrixDescription:Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):305.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:07/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Région Nouvelle-AquitaineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de Poitiers5.1Lot:LOT-0008Titre:Cloisons - plâtrerie - faux plafond - peintureDescription:Cloisons - plâtrerie - faux plafond - peintureIdentifiant interne:85.1.1ObjetNature du marché:Marché de travauxNomenclature principale(cpv):45421152Installation de cloisons5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:740,000EUR5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreDescription:Description dans les documents de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:PrixDescription:Prix des prestations (Description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):30Critère:Type:QualitéDescription:valeur technique (description dans les documents de consultation)Pondération (pourcentage, valeur exacte):705.1.11Documents de marchéLangues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:FRAAdresse des documents de marché:
https://demat-ampa.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://demat-ampa.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:07/06/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de PoitiersOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:Région Nouvelle-AquitaineOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de PoitiersSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de PoitiersNuméro denregistrement:17860004500011Adresse postale:15 rue BlossacVille:Poitiers cedex 1Code postal:86020Subdivision pays (NUTS):Vienne(FRI34)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0549607919Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recoursOrganisation chargée des procédures de médiation8.1ORG-0003Nom officiel:Région Nouvelle-AquitaineNuméro denregistrement:20005375900011Adresse postale:14 rue François de SourdisVille:BordeauxCode postal:33000Subdivision pays (NUTS):Gironde(FRI12)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0549557700Profil de lacheteur:
https://demat-ampa.frRôles de cette organisation:AcheteurOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:b3b95aae-6d7f-442d-b2fb-375aae8604e8-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:04/04/2024à 16:50Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/04/2024