Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune De Douvaine
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21740105800011
Ville : DOUVAINE
Code Postal : 74140
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=60438
Identifiant interne de la consultation : 2023-S-01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Mairie de Douvaine
Numéro de téléphone du contact : +33 450940037
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Voir le règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 10 juillet 2023 1630
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour le diagnostic patrimonial du nouveau centre urbain
Code CPV principal
Descripteur principal : 71310000
Type de marché : Services
Mots descripteurs : Maîtrise d'oeuvre ,
Lieu principal d'exécution du marché : Place de l'Hôtel de Ville 74140 - Douvaine
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 09/06/2023