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128417-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
128417-2024
128417-2024 - Mise en concurrence
France Équipement divers Accord cadre à bons de commande pour un marché de fourniture de produits pour le magasin aquitanis et les agences
OJ S 44/2024 01/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Aquitanis
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Accord cadre à bons de commande pour un marché de fourniture de produits pour le magasin aquitanis et les agences
Description : Accord cadre à bons de commande pour un marché de fourniture de produits pour le magasin aquitanis et les agences
Identifiant de la procédure : 2c598378-ad54-4d34-bf25-8c5fd450af00
Identifiant interne : 20240004
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est passée en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5, R2162-4 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Votre offre doit être obligatoirement adressé par voie dématérialisée (sur la plateforme www.aquitanis.fr). Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plateforme Aquitanis. Paiement à 30 jours par virement. Dans le cadre de la Réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à larticle D. 82225 du code du travail, ainsi que lensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis. À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne eAttestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires. Lutilisation deAttestations.com est gratuite et vous permet dy déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant lexécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à sinscrire sur cette plateforme afin dy déposer les dites pièces. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 5511 et suivants du code de justice administrative); soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative; soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée; soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; soit recours pour excès de pouvoir introduit
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008
Titre : Accord cadre à bons de commande pour un marché de fourniture de produits pour le magasin aquitanis et les agences
Identifiant interne : 20240004
4.1.2.
Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est passée en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5, R2162-4 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Votre offre doit être obligatoirement adressé par voie dématérialisée (sur la plateforme www.aquitanis.fr). Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plateforme Aquitanis. Paiement à 30 jours par virement. Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à larticle D. 82225 du code du travail, ainsi que lensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis. À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne eAttestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires. Lutilisation deAttestations.com est gratuite et vous permet dy déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant lexécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à sinscrire sur cette plateforme afin dy déposer les dites pièces. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 5511 et suivants du code de justice administrative); soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative; soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée; soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; soit recours pour excès de pouvoir introduit
4.1.3.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Lanalyse portera sur une commande type
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : La préservation et protection de l'environnement et réduction des nuisances
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Les conditions de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Produit d'entretien
Description : montant minimum 80 000,00 HT - montant maximum 250 000,00 HT - Mono attributaire
Identifiant interne : 20240004-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponible
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 26/03/2024 16:00:00 (UTC+1)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Outillage et quincaillerie
Description : montant minimum 30 000,00 HT - montant maximum 80 000,00 HT - Mono attributaire
Identifiant interne : 20240004-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponible
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 26/03/2024 16:00:00 (UTC+1)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : Contrôle d'accès et convecteurs
Description : montant minimum 6 000,00 HT - montant maximum 15 000,00 HT - Mono attributaire
Identifiant interne : 20240004-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponible
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 26/03/2024 16:00:00 (UTC+1)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 : Eclairage
Description : montant minimum 15 000,00 HT - montant maximum 40 000,00 HT - Mono attributaire
Identifiant interne : 20240004-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponible
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 26/03/2024 16:00:00 (UTC+1)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 : Peinture et tapis
Description : montant minimum 10 000,00 HT - montant maximum 25 000,00 HT - Mono attributaire
Identifiant interne : 20240004-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Moyens humains : supérieurs à 3 avec désignation OPC; Références en OPC de taille d'opérations similaires; Attestation de capacité d'au moins 2 maitres d'ouvrage de moins de 5 ans.
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 26/03/2024 16:00:00 (UTC+1)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 : Sécurité incendie
Description : montant minimum 5 000,00 HT - montant maximum 15 000,00 HT - Mono attributaire
Identifiant interne : 20240004-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponible
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 26/03/2024 16:00:00 (UTC+1)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7 : Produits anti-nuisibles
Description : montant minimum 10 000,00 HT - montant maximum 25 000,00 HT - Mono attributaire
Identifiant interne : 20240004-07
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponible
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 26/03/2024 16:00:00 (UTC+1)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Lot n°8 : EPI et vêtements de travai
Description : montant minimum 85 000,00 HT - montant maximum 220 000,00 HT - Mono attributaire
Identifiant interne : 20240004-08
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponible
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à ladresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat)
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 26/03/2024 16:00:00 (UTC+1)
Adresse des documents de marché : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://aquitanis.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 180 Jour
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Aquitanis
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Aquitanis
Organisation qui traite les offres : Aquitanis
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Aquitanis
Numéro denregistrement : 398 731 489 00033
Département : GIRONDE
Adresse postale : 1 rue André Reinson
Ville : Bordeaux
Code postal : 33028
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Delphine DUMAS
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0556118449
Adresse internet : https://www.aquitanis.fr/
Point de terminaison pour léchange dinformations (URL) : https://www.aquitanis.fr/
Profil de lacheteur : https://www.aquitanis.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro denregistrement : 173 300 013 00062
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0556993800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 300208b5-e223-4363-849d-9095a4e74037 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 29/02/2024 11:09:41 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 128417-2024
Numéro de publication au JO S : 44/2024
Date de publication : 01/03/2024