Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : C.A. DOUAISIS AGGLO
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 200004461800011
Ville : Douai
Code Postal : 59351
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics596280.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 327992147
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Les capacités professionnelles seront également évalué sur les certificat de capacité des entreprises concernant le terrassement, évacuation et ou criblage des terres, débroussaillage/ déboisage et divers engins en régie.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23 avril 2024 12h00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Direction archéologique préventive, pôle aménagement du territoire et transition écologique et direction des grands-projets de Douaisis-Agglo
Critères d'attribution : Critères d'attribution du marché énoncé dans le règlement de consultation.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande de travaux de terrassements pour les directions de l'archéologie préventive et du pôle aménagement du territoire et transition écologique et de la direction grands-projets de Douaisis-Agglo
Code CPV principal
Descripteur principal : 45112000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objet des travaux de décapage, terrassements, criblage et évacuation de terres, débroussaillage et déboisement dans le cadre d?opérations des services de Douaisis agglo.
Mots descripteurs : Terrassement,
Lieu principal d'exécution du marché : DOUAI
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Travaux de décapage de terres et terrassements dans le cadre des opérations archéologiques de la Direction de l'Archéologie Préventive de Douaisis Agglo
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Douai
Description du lot : Travaux de Décapage, terrassements, évacuations et criblage de terres, débroussaillage / déboisement dans le cadre des opérations du pôle Aménagement du territoire et transition écologique et de la Direction des Grands Projets de Douaisis Agglo
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Douai
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 26/03/2024