Département(s) de publication : 69
Annonce No 24-3055
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX
Directive 2014/25/UE
Section I : Entité adjudicatrice
I.1) NOM ET ADRESSES
SYTRAL Mobilités, Numéro national d'identification : 20009638600012, 21 Boulevard Marius Vivier Merle, Cs 63815, 69487, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 72 84 58 00, Courriel :
[email protected] , Fax : (+33) 4 78 53 12 84, Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.sytral.fr
Adresse du profil acheteur :
https://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : T9 - Vaulx-en-Velin-La Soie Villeurbanne-Charpennes via La Doua - Marché de fourniture d'arbres (Cult)
Numéro de référence : 23m0109
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 03452000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : >_ce marché de fournitures végétales est prévu pour approvisionner l'ensemble des travaux d'espaces verts réalisés au cours de l'opération du tramway T9. Les travaux de plantations seront réalisés par le futur titulaire du marché de travaux de plantations (Plant).>_les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.>_le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 36 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois 1 année.>_l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour toute sa durée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7) Valeur totale du marché :
Valeur 1 500 000 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : T9 - Vaulx-en-Velin-La Soie Villeurbanne-Charpennes via La Doua - Marché de fourniture d'arbres (Cult) II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03451300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution : Métropole de Lyon69000
II.2.4) Description des prestations : >_ce marché de fournitures végétales est prévu pour approvisionner l'ensemble des travaux d'espaces verts réalisés au cours de l'opération du tramway T9. Les travaux de plantations seront réalisés par le futur titulaire du marché de travaux de plantations (Plant).>_les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.>_le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 36 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois 1 année.>_l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour toute sa durée
II.2.5) Critères d'attribution
Coût :
1. PRIX / Pondération : 65
[/i] critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des fournitures et du service / Pondération : 30
2. Transition écologique / Pondération : 5
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 150-479725 du 07/08/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :
Section V : Attribution du marché
Marché nº : 23m0109
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 14 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Groupement Pepinieres Daniel Soupe / Chauvire Diffusion Sarl, Les Lazares, 01400, CHATILLON SUR CHALARONNE, FR, Code NUTS : FRK21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 500 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Accord-Cadre conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 500 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée.Le montant attribué figurant au présent avis est le montant maximum de l'accord-cadre.Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : [email protected] , Fax : (+33) 4 78 14 10 65, Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 janvier 2024