Département(s) de publication : 35, 22, 29, 56
Annonce No 24-3108
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Université de Rennes 1, Numéro national d'identification : 13003051300019, 2 rue du thabor, 35065, Rennes, F, Téléphone : (+33) 2 23 23 36 36, Courriel :
[email protected] , Code NUTS : FRH03
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.univ-rennes.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Enseignement supérieur et Recherche
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Enseignement supérieur et Recherche
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Upgrade d'une expérience ultravide d'analyse par spectroscopie de photoémission pour l'Institut de Physique de Rennes. Remplacement de 4 équipements.
Numéro de référence : 2023069AOF
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 38433000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Cette consultation a pour objet l'upgrade d'une chambre d'analyse par spectroscopie de photoémission. Quatre équipements seront remplacés (un lot par équipement) pour ajouter une nouvelle fonctionnalité à celles existantes : la spectroscopie de photoémission résolue en angle à basse énergie (ARPES) pour la détermination de structures électroniques à basse température sur des échantillons potentiellement de petite taille (< 200 ?m).
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 529 531,7 euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)
Section II : Description
OBJET : Upgrade d'une expérience ultravide d'analyse par spectroscopie de photoémission pour l'Institut de Physique de Rennes. Remplacement de 4 équipements. II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Analyseur de photoélectrons résolu en angle avec détecteur 2D et système de déflection.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38433000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : Institut de Physique de Rennes, Université de Rennes 1, Département Matériaux Nanosciences, Campus Beaulieu, bat 11E 263 av du général Leclerc 35042 Rennes Cedex
II.2.4) Description des prestations : Ce lot remplacera l'analyseur existant VSW Omicron EA125 bien adapté aux études actuelles résolues en angle à haute énergie (XPD) ayant les caractéristiques suivantes : hémisphère de rayon moyen 125 mm, détection à 5 channeltrons, résolution en angle avec un cône d'admission de ±1°, grande fente d'entrée de 6 x 12 mm2 correspondant également à la surface d'analyse la plus étendue sur l'échantillon (grandissement de 1) offrant une bonne sensibilité aux signaux de faible intensité.Le nouvel analyseur optimisé pour l'ARPES avec source UV monochromatisée ponctuelle devra néanmoins être polyvalent et conserver de bonnes performances en XPS et XPD utilisant une source de rayons X standard de laboratoire (Mg K?, Al K?) non monochromatisée. A ces fins, tout document ou test permettant d'apprécier en mode résolu angulairement, la sensibilité aux petits signaux (quel que soit le niveau de background) de ce type d'analyseur comparé à un analyseur conventionnel avec détection de type channeltrons sera apprécié.Pour décrire les différents angles d'admission des photoélectrons dans l'analyseur nous utilisons les notations ?, ?x et ?y définies en annexe 1.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Note technique / Pondération : 57
2. Note SAV / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 38
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l'article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d'utilisation.Toutefois, il est précisé que :Les dépenses d'achat de matériel d'occasion sont éligibles à condition de satisfaire aux modalités de justification des dépenses précisées à l'article 7 du Décret n o 2022-608 du 21 avril 2022 et de respecter les dispositions ci-dessous :a) Le vendeur du matériel fournit une déclaration sur l'honneur (datée et signée) indiquant l'origine exacte du matériel et confirmant qu'il n'a pas déjà été soutenu par une aide européenne au cours des cinq dernières années ;b) Le prix du matériel d'occasion n'excède pas sa valeur sur le marché et est inférieur au coût de matériel similaire à l'état neuf.Cette condition est justifiée sur la base d'au moins deux devis ou sur la base d'un autre système approprié d'évaluation tel que des coûts de référence pour un matériel équivalent ;c) Le matériel présente les caractéristiques techniques requises pour l'opération et est conforme aux normes applicables.Le présent appel d'offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou PSE) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l'acte d'engagement soumis.Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l'Acte d'Engagement, article D2.Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l'objet d'une proposition dans l'annexe N° 2 à l'acte d'engagement.Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base.Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l'objet de cette consultation elles pourront être retenues.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : PROGRAMME DE FINANCEMENT CPER-FEDER : Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " MAT et TRANS " porté par l'Université de Rennes et financé dans le cadre du dispositif CPER 2021-2027 intégrant des financements de l'Union Européenne (FEDER).
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Source UV monochromatisée et microfocalisée.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38433000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution : Institut de Physique de Rennes, Université de Rennes 1, Département Matériaux Nanosciences, Campus Beaulieu, bat 11E 263 av du général Leclerc 35042 Rennes Cedex
II.2.4) Description des prestations : Ce lot remplacera la lampe UV (He-I, He-II) existante Leybold-Heraeus UVS 10/35 non monochromatisée et non-microfocalisée (diamètre de spot actuel de l'ordre de 3 mm). Ce lot permettra l'ajout de la fonctionnalité ARPES en améliorant les résolutions angulaire et énergétique tout en donnant accès à l'étude de matériaux nouveaux de taille submillimétrique.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Note technique / Pondération : 57
2. Note SAV / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 38
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l'article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d'utilisation.Toutefois, il est précisé que :Les dépenses d'achat de matériel d'occasion sont éligibles à condition de satisfaire aux modalités de justification des dépenses précisées à l'article 7 du Décret n o 2022-608 du 21 avril 2022 et de respecter les dispositions ci-dessous :a) Le vendeur du matériel fournit une déclaration sur l'honneur (datée et signée) indiquant l'origine exacte du matériel et confirmant qu'il n'a pas déjà été soutenu par une aide européenne au cours des cinq dernières années ;b) Le prix du matériel d'occasion n'excède pas sa valeur sur le marché et est inférieur au coût de matériel similaire à l'état neuf.Cette condition est justifiée sur la base d'au moins deux devis ou sur la base d'un autre système approprié d'évaluation tel que des coûts de référence pour un matériel équivalent ;c) Le matériel présente les caractéristiques techniques requises pour l'opération et est conforme aux normes applicables.Le présent appel d'offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou PSE) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l'acte d'engagement soumis.Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l'Acte d'Engagement, article D2.Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l'objet d'une proposition dans l'annexe N° 2 à l'acte d'engagement.Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base.Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l'objet de cette consultation elles pourront être retenues.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : PROGRAMME DE FINANCEMENT CPER-FEDER : Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " MAT et TRANS " porté par l'Université de Rennes et financé dans le cadre du dispositif CPER 2021-2027 intégrant des financements de l'Union Européenne (FEDER).
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Manipulateur 5 axes à 2 étages porte-échantillons.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38433000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Ce lot remplacera le manipulateur 5 axes actuel dédié aux mesures de photoémission non refroidi de fabrication maison travaillant sur porte-échantillon de type molybloc RIBER. Le nouveau manipulateur de photoémission 5 axes devra conserver l'étage porte-échantillon compatible molybloc RIBER, et intégrera un étage porte-échantillon supplémentaire, pouvant être refroidi compatible pelle Omicron (voir en annexe 2.1 le schéma de ces 2 types de porte-échantillons). Ce manipulateur, non standard, nécessitera donc une conception sur mesure de la part du candidat.Pour décrire les 5 axes du manipulateur nous utilisons les notations X, Y, Z, ? et ?. Les directions X et Y correspondent à des translations dans le plan perpendiculaire au grand axe du manipulateur, Z, positionné à la verticale. Les directions X, Y, et Z forment un trièdre direct avec X colinéaire à l'axe de l'analyseur de photoélectrons (Lot n o 1). ? et ? correspondent respectivement à des rotations polaires autour de l'axe Z et azimutales, dans le plan de la surface de l'échantillon.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Note technique / Pondération : 57
2. Note SAV / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 38
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l'article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d'utilisation.Toutefois, il est précisé que :Les dépenses d'achat de matériel d'occasion sont éligibles à condition de satisfaire aux modalités de justification des dépenses précisées à l'article 7 du Décret n o 2022-608 du 21 avril 2022 et de respecter les dispositions ci-dessous :a) Le vendeur du matériel fournit une déclaration sur l'honneur (datée et signée) indiquant l'origine exacte du matériel et confirmant qu'il n'a pas déjà été soutenu par une aide européenne au cours des cinq dernières années ;b) Le prix du matériel d'occasion n'excède pas sa valeur sur le marché et est inférieur au coût de matériel similaire à l'état neuf.Cette condition est justifiée sur la base d'au moins deux devis ou sur la base d'un autre système approprié d'évaluation tel que des coûts de référence pour un matériel équivalent ;c) Le matériel présente les caractéristiques techniques requises pour l'opération et est conforme aux normes applicables.Le présent appel d'offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou PSE) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l'acte d'engagement soumis.Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l'Acte d'Engagement, article D2.Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l'objet d'une proposition dans l'annexe N° 2 à l'acte d'engagement.Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base.Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l'objet de cette consultation elles pourront être retenues.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : PROGRAMME DE FINANCEMENT CPER-FEDER : Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " MAT et TRANS " porté par l'Université de Rennes et financé dans le cadre du dispositif CPER 2021-2027 intégrant des financements de l'Union Européenne (FEDER).
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Enceinte de photoémission ultravide nue en mu-métal.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 38433000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La conception de cette enceinte de photoémission sera prise en charge par l'IPR de manière à être compatible avec d'une part les lots 1, 2 et 3 une fois qu'ils auront été notifiés et d'autre part avec le cluster sur lequel elle sera installée sur site. Ce lot comprend donc la fabrication, les tests et la livraison de cette enceinte sans conception et sans châssis.
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Note technique / Pondération : 57
2. Note SAV / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 38
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l'article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d'utilisation.Toutefois, il est précisé que :Les dépenses d'achat de matériel d'occasion sont éligibles à condition de satisfaire aux modalités de justification des dépenses précisées à l'article 7 du Décret n o 2022-608 du 21 avril 2022 et de respecter les dispositions ci-dessous :a) Le vendeur du matériel fournit une déclaration sur l'honneur (datée et signée) indiquant l'origine exacte du matériel et confirmant qu'il n'a pas déjà été soutenu par une aide européenne au cours des cinq dernières années ;b) Le prix du matériel d'occasion n'excède pas sa valeur sur le marché et est inférieur au coût de matériel similaire à l'état neuf.Cette condition est justifiée sur la base d'au moins deux devis ou sur la base d'un autre système approprié d'évaluation tel que des coûts de référence pour un matériel équivalent ;c) Le matériel présente les caractéristiques techniques requises pour l'opération et est conforme aux normes applicables.Le présent appel d'offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou PSE) à réponses obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l'acte d'engagement soumis.Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l'Acte d'Engagement, article D2.Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l'objet d'une proposition dans l'annexe N° 2 à l'acte d'engagement.Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base.Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l'objet de cette consultation elles pourront être retenues.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : PROGRAMME DE FINANCEMENT CPER-FEDER : Les équipements scientifiques faisant l'objet du présent marché s'insèrent dans le cadre du projet " MAT et TRANS " porté par l'Université de Rennes et financé dans le cadre du dispositif CPER 2021-2027 intégrant des financements de l'Union Européenne (FEDER).
II.2.14) Informations complémentaires :
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 191-596682 du 30/10/2023
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché
Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Analyseur de photoélectrons résolu en angle avec détecteur 2D et système de déflection
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Scienta Omicron, Limburger Str. 75, 65232, TAUNUSSTEIN, DE, Code NUTS : DE71D, Adresse internet :
https://scientaomicron.com/en
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 237 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Source UV monochromatisée et microfocalisée.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 20 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Scienta Omicron, Limburger Str. 75, 65232, TAUNUSSTEIN, DE, Code NUTS : DE71D, Adresse internet :
https://scientaomicron.com/en
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 118 280
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Manipulateur 5 axes à 2 étages porte-échantillons.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Cryoscan, 2 Allée André Guinier, 54000, Nancy, FR, Code NUTS : FRF31, Adresse internet :
http://www.cryoscan.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 174 251,70
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Enceinte de photoémission ultravide nue en mu-métal
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, 2 contour de la motte, 35000, Rennes, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : [email protected] , Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209 44042 NANTES Cedex 1, 44042, NANTES Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 2 53 46 79 83, Courriel : [email protected]
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours contentieux ouvertes aux candidats sont les suivantes (liste non limitative) :- Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative (CJA) pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation et avant la signature du contrat ;- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;- Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) ;- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Rennes, 2 contour de la motte, 35000, Rennes, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : [email protected] , Adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 janvier 2024